Personnes vulnérables covid 19 en ASA après le 31/07/2022

Bonjour, je travail dans la Fonction public territorial  ( poste Agent de Maintenance) . Étant en ASA et sachant que la date de fin ASA est la 31juillet 2022. Faut il fournir un document pour le mois d'août ? Merci à vous . Bon courage.

Reprenant votre travail en août vous serez payé normalement.

Ce qui est reconduit jusqu'au 31/12/2022 c'est la suppression des jours de carence pour le versement des indemnités journalières pour les personnes atteintes de la COVID. Voir l'article : Des arrêts maladie "Covid" sans jour de carence prolongés jusqu'au 31 décembre 2022
Le site Service public confirme bien que les autres mesures prises le sont jusqu'au 31/07/2022. Voir : Régime de sortie de crise sanitaire : jusqu'à quand ?
  

https://www.senat.fr/amendements/2021-2022/830/Amdt_500.html

c'est le lien regardez c'est sur un autre groupe une personne l'a mis et a dit qu'il fallait le faire savoir apparament ça doit être voté lundi

non juste que cela doit être aujourd'hui 

Le fait que l'état d'urgence sanitaire arrive officiellement à échéance le 31 juillet 2022 et qu’aucune disposition nouvelle ne soit annoncée, appelle légitimement des interrogations de la part des employeurs publics locaux sur le devenir des dispositions en vigueur, en particulier s'agissant de la suspension du jour de carence et de la situation des personnes dites "vulnérables". La DGCL confirme la continuité de ces dispositions et rappelle que l’article 11 de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire suspend le jour de carence applicable aux agents publics et à certains salariés en cas de congés de maladie directement en lien avec la covid-19 à compter du 2 juin 2021 et jusqu’au 31 décembre 2021. Elle indique que la loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS pour 2022) prévoit que cette suspension « demeure applicable jusqu’à une date fixée par décret et au plus tard jusqu’au 31 décembre 2022 ». La DGCL confirme par ailleurs que « en l’absence d’un décret venant raccourcir cette période, le jour de carence continue donc d’être suspendu pour les agents publics testés positifs à la Covid, au plus tard jusqu’au 31 décembre 2022 ». S'agissant des personnes vulnérables, la DGCL confirme aussi la continuité d'application du régime actuel, au-delà du 31 juillet. Elle rappelle : « les conditions de prise en charge des agents publics «personnes vulnérables» ont évolué avec l’entrée en vigueur du décret n° 2021-1162 du 8 septembre 2021 (modalités d’application précisées par la circulaire de la DGAFP du 9 septembre 2021 et la note d’information de la DGCL du 9 septembre 2021). Ce nouveau dispositif s'est substitué, à compter du 27 septembre 2021, à celui prévu par le décret n° 2020-1365 du 10 novembre 2020 (abrogé par le décret n° 2021-1162 du 8 septembre 2021). Il identifie deux catégories de personnes vulnérables avec deux modalités de prise en charge . A réception d’un certificat médical, les agents vulnérables sévèrement immuno-déprimés sont placés: -soit en télétravail si les fonctions le leur permettent ; -soit en ASA lorsque les missions ne peuvent être télétravaillées Pour les agents vulnérables non sévèrement immuno-déprimés, la prise en charge s’effectue également à leur demande et sur présentation d’un certificat médical qui devra attester qu’ils sont affectés sur un poste susceptible d’exposition à de fortes densités virales. C’est à cette condition qu’ils pourront bénéficier du placement en ASA dans l’hypothèse où leurs fonctions ne leur permettent pas de télétravailler.

oui je vois qu'il y a une erreur je vais voir si peu mettre le bon lien en fait c'est sur la page du servive public avec la mise a jour je regarde et je le met

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35217

donc prolongé alors ? J'y comprend plus rien ... 

Le fait que l'état d'urgence sanitaire arrive officiellement à échéance le 31 juillet 2022 et qu’aucune disposition nouvelle ne soit annoncée, appelle légitimement des interrogations de la part des employeurs publics locaux sur le devenir des dispositions en vigueur, en particulier s'agissant de la suspension du jour de carence et de la situation des personnes dites "vulnérables". La DGCL confirme la continuité de ces dispositions et rappelle que l’article 11 de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire suspend le jour de carence applicable aux agents publics et à certains salariés en cas de congés de maladie directement en lien avec la covid-19 à compter du 2 juin 2021 et jusqu’au 31 décembre 2021. Elle indique que la loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS pour 2022) prévoit que cette suspension « demeure applicable jusqu’à une date fixée par décret et au plus tard jusqu’au 31 décembre 2022 ». La DGCL confirme par ailleurs que « en l’absence d’un décret venant raccourcir cette période, le jour de carence continue donc d’être suspendu pour les agents publics testés positifs à la Covid, au plus tard jusqu’au 31 décembre 2022 ». S'agissant des personnes vulnérables, la DGCL confirme aussi la continuité d'application du régime actuel, au-delà du 31 juillet. Elle rappelle : « les conditions de prise en charge des agents publics «personnes vulnérables» ont évolué avec l’entrée en vigueur du décret n° 2021-1162 du 8 septembre 2021 (modalités d’application précisées par la circulaire de la DGAFP du 9 septembre 2021 et la note d’information de la DGCL du 9 septembre 2021). Ce nouveau dispositif s'est substitué, à compter du 27 septembre 2021, à celui prévu par le décret n° 2020-1365 du 10 novembre 2020 (abrogé par le décret n° 2021-1162 du 8 septembre 2021). Il identifie deux catégories de personnes vulnérables avec deux modalités de prise en charge . A réception d’un certificat médical, les agents vulnérables sévèrement immuno-déprimés sont placés: -soit en télétravail si les fonctions le leur permettent ; -soit en ASA lorsque les missions ne peuvent être télétravaillées Pour les agents vulnérables non sévèrement immuno-déprimés, la prise en charge s’effectue également à leur demande et sur présentation d’un certificat médical qui devra attester qu’ils sont affectés sur un poste susceptible d’exposition à de fortes densités virales. C’est à cette condition qu’ils pourront bénéficier du placement en ASA dans l’hypothèse où leurs fonctions ne leur permettent pas de télétravailler.

c'est sur texte de loi que s'appuie la medecine du travail 

Bonjour, voici le déroulé de l'alerte de la page du service-public.fr modifiée ce matin :  La page Travail et Covid-19 : quelles sont les règles ? à laquelle vous êtes abonné(e) a été modifiée.

Pour les personnes vulnérable / agent public : Vous pouvez être placé en autorisation spéciale d'absence (Asa) si les 3 conditions suivantes sont remplies : Votre poste de travail peut vous exposer à de fortes densités virales Vous ne pouvez pas bénéficier de mesures de protection renforcées Votre médecin traitant vous établit un certificat d'isolement à remettre à votre employeur qui confirme que vous êtes dans une situation médicale de vulnérabilité Vous êtes dans une situation médicale de vulnérabilité si vous vous trouvez dans l'une des situations suivantes : Être âgé de 65 ans et plus Avoir des antécédents (ATCD) cardiovasculaires : hypertension artérielle compliquée (avec complications cardiaques, rénales et vasculo-cérébrales), ATCD d'accident vasculaire cérébral ou de coronaropathie, de chirurgie cardiaque, insuffisance cardiaque stade NYHA III ou IV Avoir un diabète non équilibré ou présentant des complications Présenter une pathologie chronique respiratoire susceptible de décompenser lors d'une infection virale (broncho pneumopathie obstructive, asthme sévère, fibrose pulmonaire, syndrome d'apnées du sommeil, mucoviscidose notamment) Présenter une insuffisance rénale chronique sévère Être atteint de cancer évolutif sous traitement (hors hormonothérapie) Présenter une obésité (indice de masse corporelle > 30 kgm2) Être atteint de cirrhose au stade B du score de Child Pugh au moins Présenter un syndrome drépanocytaire majeur ou ayant un antécédent de splénectomie Être au 3e trimestre de la grossesse Être atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie, d'une tumeur maligne primitive cérébrale, d'une maladie cérébelleuse progressive ou d'une maladie rare Être atteint de trisomie 21 C'est également le cas si vous êtes atteint d'une immunodépression congénitale ou acquise, non sévère : Médicamenteuse (chimiothérapie anti-cancéreuse, traitement immunosuppresseur, biothérapie et/ou corticothérapie à dose immunosuppressive) Infection à VIH non contrôlée ou avec des CD4 < 200/mm3 Consécutive à une greffe d'organe solide ou de cellules souches hématopoïétiques Liée à une hémopathie maligne en cours de traitement. C'est aussi le cas si vous êtes sévèrement immunodéprimé parce que vous vous trouvez dans l'une des situations suivantes : Avoir reçu une transplantation d'organe ou de cellules souches hématopoïétiques Sous chimiothérapie lymphopéniante Être traité par des médicaments immunosuppresseurs forts, comme les antimétabolites (cellcept, myfortic,mycophénolate mofétil, imurel, azathioprine) et les AntiCD20 (rituximab : Mabthera, Rixathon, Truxima) Au cas par cas, si vous êtes sous immunosuppresseurs relevant d'une autre catégorie ou porteur d'un déficit immunitaire acquis primitif Être dialysé chronique Les mesures de protection renforcées dont l'absence peut justifier votre mise en autorisation spéciale d'absence (Asa) sont les suivantes : Isolement du poste de travail, notamment par la mise à disposition d'un bureau individuel ou, si cela n'est pas possible, aménagement de votre bureau pour limiter au maximum le risque d'exposition, en particulier par l'adaptation de vos horaires ou la mise en place de protections matérielles Respect, sur le lieu de travail et en tout lieu fréquenté à l'occasion de votre activité professionnelle, de gestes barrières renforcés : hygiène des mains renforcée, port systématique d'un masque de type chirurgical si la distanciation physique ne peut pas être respectée ou en milieu clos, avec changement de ce masque au moins toutes les 4 heures et avant ce délai, s'il est mouillé ou humide Absence ou limitation du partage du poste de travail Nettoyage et désinfection de votre poste de travail et des surfaces que vous touchez au moins en début et en fin de poste, en particulier si ce poste est partagé Adaptation des horaires d'arrivée et de départ et des éventuels autres déplacements professionnels, compte tenu des moyens de transport que vous utilisez, afin d'y éviter les heures d'affluence Mise à disposition par votre employeur de masques de type chirurgical en nombre suffisant pour couvrir les trajets entre le domicile et le lieu de travail si vous avez recours à des moyens de transport collectifs. Si votre employeur estime que votre demande d'autorisation spéciale d'absence n'est pas justifiée parce qu'il juge que votre poste ne vous expose pas à de fortes densités virales, il saisit le médecin du travail. Le médecin du travail se prononce sur votre exposition ou non à de fortes densités virales et sur la mise en œuvre des mesures de protection. Dans l'attente de l'avis du médecin du travail, vous êtes placé en autorisation spéciale d'absence (Asa).   Pour les personnes vulnérables / salarié : Vous pouvez être placé en chômage partiel si les 3 conditions suivantes sont remplies : Votre poste de travail peut vous exposer à de fortes densités virales Vous ne pouvez pas bénéficier de mesures de protection renforcées Votre médecin traitant vous établit un certificat d'isolement à remettre à votre employeur qui confirme que vous êtes dans une situation médicale de vulnérabilité Vous êtes dans une situation médicale de vulnérabilité si vous vous trouvez dans l'une des situations suivantes : Être âgé de 65 ans et plus Avoir des antécédents (ATCD) cardiovasculaires : hypertension artérielle compliquée (avec complications cardiaques, rénales et vasculo-cérébrales), ATCD d'accident vasculaire cérébral ou de coronaropathie, de chirurgie cardiaque, insuffisance cardiaque stade NYHA III ou IV Avoir un diabète non équilibré ou présentant des complications Présenter une pathologie chronique respiratoire susceptible de décompenser lors d'une infection virale (broncho pneumopathie obstructive, asthme sévère, fibrose pulmonaire, syndrome d'apnées du sommeil, mucoviscidose notamment) Présenter une insuffisance rénale chronique sévère Être atteint de cancer évolutif sous traitement (hors hormonothérapie) Présenter une obésité (indice de masse corporelle > 30 kgm2) Être atteint de cirrhose au stade B du score de Child Pugh au moins Présenter un syndrome drépanocytaire majeur ou ayant un antécédent de splénectomie Être au 3e trimestre de la grossesse Être atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie, d'une tumeur maligne primitive cérébrale, d'une maladie cérébelleuse progressive ou d'une maladie rare Être atteint de trisomie 21 C'est également le cas si vous êtes atteint d'une immunodépression congénitale ou acquise, non sévère : Médicamenteuse (chimiothérapie anti-cancéreuse, traitement immunosuppresseur, biothérapie et/ou corticothérapie à dose immunosuppressive) Infection à VIH non contrôlée ou avec des CD4 < 200/mm3 Consécutive à une greffe d'organe solide ou de cellules souches hématopoïétiques Liée à une hémopathie maligne en cours de traitement. C'est aussi le cas si vous êtes sévèrement immunodéprimé parce que vous vous trouvez dans l'une des situations suivantes : Avoir reçu une transplantation d'organe ou de cellules souches hématopoïétiques Sous chimiothérapie lymphopéniante Être traité par des médicaments immunosuppresseurs forts, comme les antimétabolites (cellcept, myfortic,mycophénolate mofétil, imurel, azathioprine) et les AntiCD20 (rituximab : Mabthera, Rixathon, Truxima) Au cas par cas, si vous êtes sous immunosuppresseurs relevant d'une autre catégorie ou porteur d'un déficit immunitaire acquis primitif Être dialysé chronique Les mesures de protection renforcées dont l'absence peut justifier votre mise en chômage partiel sont les suivantes : Isolement du poste de travail, notamment par la mise à disposition d'un bureau individuel ou, si cela n'est pas possible, aménagement de votre bureau pour limiter au maximum le risque d'exposition, en particulier par l'adaptation de vos horaires ou la mise en place de protections matérielles Respect, sur le lieu de travail et en tout lieu fréquenté à l'occasion de votre activité professionnelle, de gestes barrières renforcés : hygiène des mains renforcée, port systématique d'un masque de type chirurgical si la distanciation physique ne peut pas être respectée ou en milieu clos, avec changement de ce masque au moins toutes les 4 heures et avant ce délai, s'il est mouillé ou humide Absence ou limitation du partage du poste de travail Nettoyage et désinfection de votre poste de travail et des surfaces que vous touchez au moins en début et en fin de poste, en particulier si ce poste est partagé Adaptation des horaires d'arrivée et de départ et des éventuels autres déplacements professionnels, compte tenu des moyens de transport que vous utilisez, afin d'y éviter les heures d'affluence Mise à disposition par votre employeur de masques de type chirurgical en nombre suffisant pour couvrir les trajets entre le domicile et le lieu de travail si vous avez recours à des moyens de transport collectifs Si votre employeur estime que votre demande de chômage partiel n'est pas justifiée parce qu'il juge que votre poste ne vous expose pas à de fortes densités virales, il saisit le médecin du travail. Le médecin du travail se prononce sur votre exposition ou non à de fortes densités virales et sur la mise en œuvre des mesures de protection. Dans l'attente de l'avis du médecin du travail, vous êtes placé en chômage partiel.

Rebonjour,
Je vous mets le lien direct:
https://travail-emploi.gouv.fr/emploi-et-insertion/accompagnement-des-mutations-economiques/activite-partielle-chomage-partiel/faq-chomage-partiel-activite-partielle
Voilà qui répond clairement à vos questions.

Bonjour,

Voila un document du ministère de la santé pour la prolongation du dipositif :

https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_arrets_vulnerables.pdf

Bonjour a tous,

Avant toute chose merci beaucoup pour toutes les infos que vous partagez sur ce forum, elles sont de tres grande aide.

Je souhaiterais savoir si c'est acté le fait que la ASA soit prolongé pour ce mois d'août 2022, car en effet, j'ai envoyé ma demande de prolongement a mon service DRH vendredi, et dans la journee on m'as repondu que la ASA est terminé en date du 31 Juillet.

J'ai argumenté avec ce que vous avez partagé sur ce forum, mais la DRH me reponds que si j'ai une loi ou decret a leur envoyer ils pourrait le consulter et contraster cette information, mais sans ça pour eux c'est un retour au poste de travail depuis le 1 Août 2022.

Quelqu'un sur ce forum qui pourrais m'aider et me dire si effectivement ce que je leur ai dit as eté acté et oú le trouver??

Je suis salarièe dans le privé, je ne sais pas si peut etre il y as une difference entre public et privé pour ce qui concerne le decret de prolongement d'ASA.

Merci beaucoup d'avance pour vos retour.  

Bonjour à tous. 

Le nouvel amendement parle de mettre les personnes vulnérables  en travail partiel ( avec la perte de salaire qui en découle) mais ne mentionne pas les ASA.  Les ASA sont donc réellement terminées? 
Merci d'avance pour vos réponse .

Il faut attendre la publication des décrets qui définiront les conditions d'application de la loi. En attenadant vous pouvez poser des jours de congé.

Voir l'article : Covid-19 : l’activité partielle finalement maintenue pour les salariés vulnérables au mois d’août 2022

Bonjour j'ai besoin d'un renseignement j'ai reçu aujourd'hui une lettre AR de ma RH( je suis fonctionnaire territorial je travaille dans les écoles maternelles ) pour une reprise jeudi j'ai appelé la médecine du travail pour lui demander que mon médecin lui avait adressé un courrier pour prolonger l'ASA elle m'a répondu que ce n'était pas officiel donc je reprenait jeudi avec masques FFP2 gel hydroalcoolique et spray virucide je lui ai dit protocole renforcé elle m'a dit non je lui ai dit donc brassage de tous les enfants elle m'a dit vu qu'il ni a plus de décret c'est comme ça est ce que je peux lui dire que la circulaire du 9 septembre 2021 est toujours actuelle pour la sécurité vu qu'il ni a pas de date d'arrêt de cette circulaire merci je suis en panique car ma directrice va se faire plaisir sur mon compte je vais en faire des choses.