Quel minimum contributif pour inaptitude ?

PC

PCHRYSTIS

Membre (7 messages)
18h38
  • date d'inscription :23|05|2024
  • Profil :Retraité
bonjour je viens d etre mise  a la retraite a 62 ans  a taux plein car je suis reconnue travailleur handicapé et j avais le aah  j ai en base carsat 441 euros et l argirc arco vient de finaliser mon dossier le 10 mai et j ai 80 euros donc globalement j ai 520 euros je dois avoir 114 trimestres  pensez vous que je puisse avoir le minimum contributif  ?  dois je envoyer a la carsat la notification de l argircc arco quand je la recevrai pour qu il puisse calculer le MC? CAR  sur ma notification carsat il ya bien la ligne minimum contributif mais pas de chiffre devant mais la complementaire n avait pas encore finit mon dossier   merci beaucoup a vous pour vos conseils et le temps pris  pour me repondre 
GU

GUY S

Spécialiste (8606 messages)
07h55
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Votre retraite au titre du handicap vous donne droit au calcul de votre retraite au taux plein. Vous pouvez prétendre au minimum contributif en fonction du montant de l'ensemble de vos retraites. Mais ce minimum sera proratisé par rapport au nombre de trimestres cotisés sur le nombre de trimestres requis en fonction de votre année de naissance soit 114/162 Voir l'article : Comment est calculé le minimum contributif ?
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
09h35
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Les 114 sont-ils tous au Régime Général ? Si ce n'est pas le cas, combien y en -at-il exactement au Régime Général ? Les 441 euros de la CARSAT sont-ils bien le montant brut ? Comporte-t-il 10% pour le fait d'avoir 3 enfants ?
PC

PCHRYSTIS

Membre (7 messages)
10h45
  • date d'inscription :23|05|2024
  • Profil :Retraité
bonjour et merci pour vos premieres  reponses  
dernier courrier de la carsat le 15 janvier :ils  marquent
revenu de base 14655.27 , taux 50 pour cent   duree d assurance 114 j ai eu 62 ans debut janvier  mise a la retraite  pour inaptitude 1 mois apres donc fevrier 2024
sur la notification  retraite personnelle montant calculé:433 
majoration du minimum contributif .... rien noté
majoration pour enfant (4 enfants)..43.37
csg...-20.03
crds.-2.37
casa.-1.43
csg..-11.44      donc montant net 441.83

en ce qui concerne la complementaire ils viennent de finaliser et j aurai 80 euros mensuel .donc retraite carsat + arcco 521e mensuel

je rajoute que  j avais reçu une premiere notification  de la carsat  le 20 decembre 2023  , avant celle que je viens de vous noter  mais  dessus il y avait noté 
retraite personnelle :411.90 pas de ligne minimum contributif et le reste majoration pour enfants +-19.01 crds :-2.25 casa :-1.35  csg:-10.86  donc montant net   419.62   voila ce que j ai  pour vous informer  merci pour vos conseils  puis esperer qq chose de plus  ?  je pense que la carsat a la date de ces 2 notifications le 21 decembre et le 15 janvier,, n avait pas le montant de l argicc arco  dont a mon sens ils ne pouvaient de toute façon pas calculer le minimum contributif ?   je vous remercie encore pour votre temps et  bonne continuation
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
18h37
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Je vais partir du principe que vos 114 trimestres sont tous au Régime Général. Vous ne répondez pas exactement à mes questions (mais vos réponses comportent beaucoup d'informations non demandées).
Le minimum contributif de base pour quelqu'un qui n'a cotisé que au Régime Général, et qui y a validé sa durée requise est de 733,03 euros en 2024. Vous n'avez pas droit à une majoration de ce montant de MICO car vous avez moins de 120 trimestres cotisés. Votre minimum contributif est donc proratisé en fonction de votre nombre de trimestres validés au RG, par rapport à la durée exigée pour votre année de naissance :
733,03 x 114/169 = 494,46 euros.
Votre retraite calculée (donc avant ajout de 10% pour les enfants) fait 433 euros par mois :
Moyenne des 25 meilleures années revalorisées x 50% x 114/169 / 12 = 433. On peut donc en conclure que vous avez un Salaire Annuel Moyen de 15405,68 euros.
Cette retraite mensuelle est ibférieure au montant de votre MICO, donc, si vous remplissez toutes les conditions pour bénéficier du MICO, on pourra ajouter sur votre retraite un "complément du MICO" qui fera la différence entre votre retraite calculée, pour atteindre le MICO.
Montant de ce complément : MICO-retraite calculée, soit 494,46 - 433 = 61,46 euros.
Ce montant étant inférieur à ce qu'on appelle l'"avance" (131 euros et quelques centimes), il n'est pas versé à l'attribution et sera accordé automatiquement quand l'ensemble des caisses auront mis à jour leur résultat dans un portail : la révision du dossier et l'attribution de ce compément sont automatiques, il est inutile de fournir vos notifications, sauf si elles vous sont expréssément demandées.
Les conditions pour bénéficier de ce complément sont cumulatives :
- avoir le taux plein (OK)
- avoir demandé l'ensemble de ses retraites personnelles de base et complémentaires ( a priori OK, mais il faut demander même les plus insignifiantes, même celles qu'on ne se rappelle plus qu'on y a cotisé, là, ça peut coincer si on a oublié qu'on avait quelques points à l'IRCANTEC par exemple)
- que l'ensemble de ces retraites personnelles soit inférieur à un plafond fixé actuelelment à 1367 euros et quelques centimes (OK).
Donc mettons que vous remplissez toutes les conditions. Le système a déjà calculé votre complément du MICO puisqu'il fait apparaître la ligne le concernant sur votre notification, mais il n'en indique pas le montant qui reste sous conditions (ce que vous indique un paragraphe un peu plus loin sur votre notification, normalement, mais que vous n'indiquez pas).
Quand votre complémentaire aura alimenté le portail informatique dédié, une révision se fera toute seule et vous attribuera le complément en question depuis le point de départ de votre retraite. Cette révision se fait dans les 3 mois qui suivent l'attribution de la dernière retraite, en l'occurrence votre complémentaire qui a bien traîné jusqu'en mai pour cela alors que la CARSAT avait terminé dès décembre 2023.
Tout devrait donc être rentré dans l'ordre très prochainement et normalement pas plus tard que le mois d'Août.
Si, par exemple, cette révision se fait mi-juin, le complément de 61,46 euros serait calculé pour un rappel global concernant les mensualités dues de février à mai inclus, soit 4 x 61,46 (+ 10% pour les 3 enfants), et la mensualité de juin payée en juillet deviendrait pour la première fois juste et complète avec une retraite du RG qui ferait un MICO de 494,46 + 10% = 543,90 euros brut. A la révision, vous recevez une nouvelle notification spécifiant ce calcul (ne vous attendez pas à quelque chose de très détaillé ni de très explicite).
PC

PCHRYSTIS

Membre (7 messages)
19h31
  • date d'inscription :23|05|2024
  • Profil :Retraité
MERCI  pour  vos explications

  les 543.90 euros brut dont vous parlez faut il que j y rajoute la complementaire de l argicc arco de 80 euros ou c est en fait 543.90 euros brut tout compris ?  c'est pas grand chose de plus mais quand on a pas grand chose 80 euros  ce n est pas rien   la personne que j ai eu au telephone de l argicc arco  m a dit qu il ne communiquait pas le montant finalisé de 80 euros,  comment alors vont ils savoir que c est finalisé si ils ne communiquent pas entre caisse ?  elle me dit d envoyer la notification a la carsat mais je n ai pas l impression qu ils soient d accord entre eux ou alors ce sont des personnes qui ne sont pas au courant des procedures  ... en tout cas merci encore pour ce que vous faites pour eclaicir des choses qui sont obscures  pour beaucoup  bonne soiree   
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
20h26
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Lisez... Toutes les réponses à ces nouvelles questions sont déjà là. Dans le calcul du MICO et l'explication, je n'évoque pas le montant de la complémentaire parce qu'il n'a aucune incidence sur le montant de la CARSAT et inversement. Pour la révision, je vous ai dit que le travail terminé à la complémentaire alimentait un portail informatique. Pas que quelqu'un de l'ARRCO envoyait des informations directement à la CARSAT. Ni qu'il vous appartenait d'envoyer votre notification, ce qui ne serait que du temps perdu : si la CARSAT avait besoin de la notification de la complémentaire, elle vous la demanderait. Avez-vous vu sur votre notification de la CARSAT le paragraphe qui évoque cette révision automatique ? Il fait 3 ou 4 lignes : pouvez-vous le recopier ici ?
PC

PCHRYSTIS

Membre (7 messages)
21h20
  • date d'inscription :23|05|2024
  • Profil :Retraité
je ne trouve pas sur la toute derniere notification qui date du 15 janvier 2024 des lignes disant que ce montant peut etre revisé automatiquement  ils disent "nous avons procedé au calcul de votre retraite  et c est les montants final de 441.83 au depart  
retraite personnelle
montant calculé :433.73
majoration du minimum contributif...vide
majoration pour enfants:43.37
ensuite ce sont les csg,crds,casa,csg...  donc montant net mensuel 441.83  et ce calcul a ete fait bieen avant la complementaire    .la notification precedente   du 21 decembre le montant calculé de la retraite etait de 411.90 ensuite il yavait la majoration pour enfant  mais il n y avait pas la ligne majoration du minimum contributif    que comprendre ....
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
21h39
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Lisez le documents en entier...
PC

PCHRYSTIS

Membre (7 messages)
22h52
  • date d'inscription :23|05|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir Monsieur,

Je reviens vers en essayant d'apporter les réponses que vous souhaitez :

Mes 114 trimestres sont tous au Régime Général.
Voici une copie intégrale de ma notification de la CARSAT ; malheureusement je ne vois pas écrite une information sur une révision automatique. Peut-être est-ce écrit implicitement ...

Pour résumer l'ensemble de vos informations, le montant de ma retraite, après réajustement avec le MICO, sera de 494,46€ ; montant auquel sera ajouté le montant de ma complémentaire qui, après avoir vérifié, est précisément de 96,21€ . Est-ce exact ?

*************************
Après étude de votre dossier, nous vous informons que : Nous avons procédé au calcul de votre retraite.
Voici le détail de vos mensualités :
Retraite personnelle
- montant calculé =                                      433,73 euros
Majoration du minimum contributif
Majoration pour enfants                                  43,37
CSG non imposable                                      - 20,03
Contribution remboursement dette sociale       - 2,37
CASA                                                            - 1,43
CSG imposable                                             - 11,44

MONTANT NET MENSUEL AVANT
PRELEVEMENT DE L'IMPOT SUR LE REVENU    441,83
Ce montant pourrait faire l’objet d’une régularisation au titre du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu.
A compter du 01/02/2024 le montant net mensuel de votre retraite avant prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu sera de 441,83 €.
Le taux des prélèvements sociaux appliqués sur votre retraite (CSG, CRDS, Casa) est consultable sur le relevé des paiements de votre retraite, accessible dans votre espace personnel sur
www.lassuranceretraite.fr.
Si vous êtes soumis à l’impôt sur le revenu, l’administration fiscale nous communiquera directement le taux de prélèvement à appliquer lors du paiement de votre retraite.
Pour toute information concernant le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu, contactez l’administration fiscale (www.impots.gouv.fr).
Par ailleurs, nous vous informons que nous transmettons automatiquement à votre caisse complémentaire les informations de votre notification qui lui seront nécessaires pour votre retraite.
Néanmoins, il vous appartient toujours d’effectuer une demande de retraite complémentaire, sauf si vous résidez dans un pays de l'Union Européenne autre que la France.
Vous devez nous signaler tout changement de résidence et/ou modification de vos ressources et/ou de votre situation familiale, si vous êtes titulaire d’un avantage soumis à condition de ressources.
Si vous n'êtes pas d'accord avec les éléments retenus dans cette notification concernant votre retraite :
- adressez une simple lettre au Président de la Commission de Recours Amiable de notre caisse dans un délai de deux mois à compter de cette notification,
- pensez à indiquer votre numéro de sécurité sociale.
Nous vous adresserons une lettre explicative. Si elle ne vous satisfait pas, nous soumettrons votre réclamation initiale à notre Commission de Recours Amiable.
*************************

Merci pour le temps que vous prenez à répondre à mes questions.

Bien à vous,
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
22h42
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Normalement, il y a un paragraphe au sujet du minimum contributif et de la révision. Elle aura lieu avant fin Août. Revenez nous confirmer quand ce sera fait. Vous aurez 10% de majoration enfant sur le montant que je vous ai indiqué. Et votre complémentaire vous sera versée indépendamment de celle du Régime Général, il n'y a pas de lien entre les 2. Pourquoi vos notifications ne comportent pas ce paragraphe ? Mystère. Je ne vois pas pourquoi...
PC

PCHRYSTIS

Membre (7 messages)
07h41
  • date d'inscription :23|05|2024
  • Profil :Retraité
mystere oui  ...en tout cas merci pour vos reponses et le temps passé pour eclairer ma situation  tres bonne continuation

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