Exonération TVA autoentrepreneur

Gr

Grazie

Membre (19 messages)
19h33
  • date d'inscription :09|11|2022
  • Profil :Artisan-Commerçant
Bonjour,

Mon époux est autoentrepreneur depuis le 01/01/2023.

Son chiffre d'affaire ne devait pas dépassé 91900 pour la franchise de TVA sauf qu'il a dépassé le plafond et a du payer de la TVA.

Est ce qu'en 2024 il sera obligé de passez au régime fiscal du réel simplifié et payer de la TVA? 

Merci par avance pour vos réponses

Grazie
GU

GUY S

Spécialiste (8685 messages)
07h32
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Si en 2024 le chiffre d'affaire de votre mari ne dépasse pas 91 000 € il bénéficiera pour 2024 de la franchise de TVA. Cette franchise de TVA est perdue S'il dépasse pendant 2 ans ce seuil de 91 000€ €.
Gr

Grazie

Membre (19 messages)
09h33
  • date d'inscription :09|11|2022
  • Profil :Artisan-Commerçant
Bonjour Mr Guy,

Merci pour votre retour.

Bonne journée 
Grazie
Gr

Grazie

Membre (19 messages)
20h40
  • date d'inscription :09|11|2022
  • Profil :Artisan-Commerçant
Bonjour,

Comme indiqué dans un message précédent, mon époux a dépassé le seuil de franchise de TVA en décembre 2023.

Seuil fixé a 91900 alors que son chiffre d'affaire était de 98972Euros.

Son comptable affirme qu'il doit faire des déclarations de TVA pour l'annee 2024 donc tenue de comptabilité.

J'ai cru comprendre que s'il depassait le seuil de TVA pendant deux ans ,il passait au reel simplifié, donc le concernant pas de declaration de TVA en 2024, puisqu'il a démarré son activité en Janvier 2023 est ce exact? 

Merci pour vos réponses,

Cordialement,

Grazie



GU

GUY S

Spécialiste (8685 messages)
07h21
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Voir l'article : Franchise en base de TVA

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