Validation de trimestres TNS non cotisés

CYGNE

Membre (2 messages)
16h15
  • date d'inscription :03|02|2021
  • Profil :Retraité

Bonjour,
je suis née en 1958 et à la retraite pour invalidité depuis le 01/07/2020, j'ai travaillé de 1983 à 1987 en TNS, cotisé à l'URSSAF, à la CPAM des professons libérales, payé des impôts sous le régime de l'évaluation admnistrative, payé la taxe professionnelle ... Or ces 16 trimestres ne figurent pas sur mon relevé de carrière et malgré  mes nombreuses demandes la CARSAT n'a pas pris en compte ces années pour le calcul de ma pension. J'ai fourni certains justificatifs de mon activité professionnelle même si ils ne m'ont pas été demandés mais la CARSAT n'a pas donné suite et m'a demandé de régler ça avec la CIPAV qui ne me trouve pas dans ses archives.
Puis-je demander la validation de ces trimestres même si apparemment, ils n'ont pas été cotisés ?

Je vous remercie d'avance pour votre réponse,

Wa

WalkingFred

Spécialiste (652 messages)
17h37
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

Aucune chance que ces trimestres puissent être validés. Ils ne concernent pas la CARSAT puisqu'ils sont liés à une activité travailleur non-salarié. Vous faisiez quel type d'activité pour cette période ? ça peut aider à comprendre quelle caisse contacter... C'est soit le SSI (ex-RSI, et ORGANIC ou AVA à cette époque) soit la CIPAV, effectivement.
Vous avez beau avoir payé beaucoup de choses sur cette période, si rien ne correspond à une cotisation vieillesse pour un régime de base, ça ne pourra jamais valider de trimestres.

CYGNE

Membre (2 messages)
11h28
  • date d'inscription :03|02|2021
  • Profil :Retraité

Bonjour, j'étais professeure de danse, profession non réglementée à l'époque, donc à votre avis de quelle caisse dépendais-je?
Merci pour votre réponse.

Wa

WalkingFred

Spécialiste (652 messages)
12h41
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

ça ne peut être que la CIPAV pour ce qui concerne le régime de base et la validation des trimestres. Reste à voir avec eux si vous avez payé des cotisations vieillesse, qui est la seule condition pour avoir des trimestres. Les trimestres ne sont pas validés par un risque maladie, accident du travail ou des impôts sur le revenu, ou une taxe professionnelle.
S'ils ne vous connaissent pas, c'est peut-être que les cotisations vieillesse n'ont pas été versées, tout simplement. A vérifier avec eux. Mais la CARSAT ne peut pas vous aider pour cela, ça ne concerne pas le Régime Général.

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