TUC et validation de trimestres

Mi

Miky

Expert (141 messages)
17h47
  • date d'inscription :31|10|2022
  • Profil :Salarié
Bonjour, 
Né en 10/1964, 148 trimestres au 31/12/2023
TUC du 01 10 1985 au 31 03 1987
1985 3 trimestres par le service militaire, 1986 0 trimestre, 1987 1 trimestre par le salaire
Il me semble que pour valider les périodes de TUC, 50 jours valident 1 trimestre ok mais aussi il faut prendre en compte les salaires au forfait compte tenu des heures effectuées. Donc je suis sceptique car en 1985 et 1986, temps effectué = 80h par mois... (sur 10 mois car 0 l'été)
Pouvez-vous me dire si il sera possible de récupérer des trimestres TUC svp?
Merci pour votre réponse car incidence pour le taux plein à l'âge légal au 01/11/2027.
Cordialement,
tc

tc

Spécialiste (2697 messages)
18h09
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
De mémoire, les TUC n'étaient jamais à temps plein. Donc les 50 jours ne doivent pas étudier le taux d'emploi. Avec la réforme de 2023, les trimestres validés par le salaire restent, mais s'y ajoutent les trimestres validés par les 50 jours, qui s'étudient cumulés sur l'année, même en cas d'interruption l'été. Donc le plus important c'est d'avoir les justificatifs demandés et de faire la mise à jour de la carrière sur le site de la Cnav : https://www.lassuranceretraite.fr/portail-info/hors-menu/annexe/services-en-ligne/declarer-mes-stages-et-tuc.html
Mi

Miky

Expert (141 messages)
09h15
  • date d'inscription :31|10|2022
  • Profil :Salarié
Bonjour, 
Suite à la lecture de la circulaire et sauf erreur de ma part:
Les TUCS ne se valident pas uniquement sur les 50 jours, il convient aussi que le salaire forfaitaire calculé valident bien les trimestres. Il y a 2 conditions cumulatives d'où ma demande d'aide. Cela se calcule comme les stages de formations professionnelles, sur des salaires forfaitaires reconstitués.
Pouvez-vous m'aider en ce sens? Merci
Cordialement,
tc

tc

Spécialiste (2697 messages)
09h31
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
C'est bien ce que j'ai écrit : "Avec la réforme de 2023, les trimestres validés par le salaire restent, mais s'y ajoutent les trimestres validés par les 50 jours".

Exemple pour 1986 (puisque manifestement 1985 et 1987 ne valideront pas de trimestre) du revenu reconstitué : 10 mois X 80 H X 4,64 Fr (*) = 3712 Fr. Insuffisant pour valider un trimestre, car en 1986 il faut 5208 Fr.

(*) référence salaire horaire pour calcul du revenu retenu : https://legislation.lassuranceretraite.fr/#/bareme?file_leaf_ref=cotisation_salaire_stagiaire_formation_professionnelle_bar.aspx
Mi

Miky

Expert (141 messages)
14h59
  • date d'inscription :31|10|2022
  • Profil :Salarié
Bonjour Previssima vient de publier hier un article sur la validation de trimestres des TUC, ils indiquent une validation de trimestre tous les 50 jours de stage... Ils oublient la deuxième condition, le salaire forfaitaire, vous êtes d'accord avec moi?
Bien à vous
Mi

Miky

Expert (141 messages)
15h03
  • date d'inscription :31|10|2022
  • Profil :Salarié
Décompte des périodes assimilées
Les stages de formation professionnelle permettent de valider des périodes assimilées dans les mêmes conditions que des périodes de chômage.
L'intéressé justifie de sa qualité d'assuré social compte tenu du report au compte des cotisations forfaitaires pour ces mêmes stages.
Il est validé 1 trimestre chaque fois que l'assuré réunit 50 jours de stage dans l'année civile. Les périodes peuvent être discontinues, les jours sont totalisés dans l'année civile. Le reliquat de jours n'est pas reporté sur une autre année.
Ces périodes assimilées ne sont pas retenues en périodes réputées cotisées pour le droit à la retraite anticipée carrière longue.
Circulaire Cnav 2024/18 du 11/04/2024 § 3.2.2
Circulaire Cnav 2017/1 du 13/01/2017 fiche 3.28
Circulaire RSI 2017/003 du 17/03/2017
tc

tc

Spécialiste (2697 messages)
15h56
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Il suffit de lire la 1ere circulaire, la dernière page, Annexe 1 : double validation, salaire et 50 jours.
Mi

Miky

Expert (141 messages)
16h43
  • date d'inscription :31|10|2022
  • Profil :Salarié
Parfait donc capital et previssima n'ont pas la bonne lecture de cette circulaire. Merci à vous
Mi

Miky

Expert (141 messages)
09h11
  • date d'inscription :31|10|2022
  • Profil :Salarié
Bonjour, pour info la caisse a bien validé les trimestres malgré  40h par mois et salaires de 1250 Frs, j'en déduis que les conditions de sont finalement pas cumulatives ou que la caisse de retraite a eu une lecture erronée de la circulaire. Peu importe, tant mieux pour cette validation.
Bonne journée
tc

tc

Spécialiste (2697 messages)
09h52
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Sur 85, 86 et 87, quels sont les montants salaire TUC sur le relevé de carrière ? Car comme je l'ai écrit le salaire reconstitué en 86 ne devait pas permettre de valider un trimestre. Et je suis parti sur 80H comme dans la question et là vous indiquez 40H.

Mais au final combien de trimestres pour les jours en 85, 86 et 87 ?
Mi

Miky

Expert (141 messages)
15h32
  • date d'inscription :31|10|2022
  • Profil :Salarié
Oui pardon c'était bien 80h, 1200 frs/mois en 1985 et 1250 en 1986 et 1987
en 1985, 1 trimestre validé 
en 1986,  ils ont validé 4 trimestres
en 1987, 1 trimestre validé

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