Revenus bruts annuels retenus par la CARSAT

JA

JAMBART

Membre (1 messages)
09h03
  • date d'inscription :10|01|2022
  • Profil :Retraité
Bonjour,
concernant les revenus bruts annuels retenus par la carsat retenus dans es 25 meilleures 25 années, je voudrais savoir :
_ qui communique ce chiffre ?
_ d'où sort il ?
Le montant brut annuel perçu et noté sur le bordereau de décembre de l'employeur (si 1 seul employeur) est il le bon à prendre en compte ?
exemple : sur mon Bulletin de salaire de décembre 2013 le revenu annuel brut est de 45851,34€ et sur le document de la carsat (calcul des 25 meilleurs année) le montant 2013 retenu est 38920,63 € ?
Est ce une normal ?
_ merci
GU

GUY S

Spécialiste (8921 messages)
10h41
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Les salaires retenus par la CARSAT pour le calcul du revenu annuel sont les salaires qui ont servis au calcul de la cotisation pour la retraite de base. Il s'agit donc du salaire brut dans la limite du plafond de la Sécurité Sociale de l'année considérée. Ce salaire est ensuite actualisé d'un coefficient pour tenir compte (partiellement) de l'inflation. 
Oc

Octaviana

Membre (31 messages)
09h28
  • date d'inscription :09|03|2022
  • Profil :Retraité
Bonjour, J’avais posé une question tout ailleurs, si il faut actualise le montant de salaire avec un coefficient. Mon époux a reçu la notification de retrait, ou sont écrits les montants de salaires bruts annuels, comme elles sont, non actualisés par coefficient.  Suite a une contestation, la MSA qui a donné le relevé de carrière à Carsat ,( parce que ayant un dernier travail cotisé autre parte que MSA carsat lui donne la retrait,) a corrigé le relevé et a écrit les salaires d’ origine ensuite le montant de coefficients et ensuite les montants actualisés par coefficients.  CARSAT par contre, a mis en ligne dans mon dossier, un nouvel relevé, ou a noté juste les montants originaux, sans revalorisation par coefficient,  exactement les montant avec les quelles a calculé premier fois la retrait.  N’était pas normal que CARSAT note sur le relevé écrit les montants après revalorisation par coefficient ? Il attend un nouvel recalcule de sa pension et notification, mais j’ai bien peut que sera aussi mal calculé si carsat prendra les salaires originaux et non augmentés par coefficient. Avez-vous un conseil ou opinion a tout sa ?
tc

tc

Spécialiste (2703 messages)
10h24
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Sur les relevés de Carrière de la Carsat c'est toujours le montant d'origine non réactualisé. L'application du coefficient n'apparait qu'une seule, sur la notification de retraite, avec les montants annuels actualisés pour les 25 meilleures années. Ne pas appliquer le coefficient sur le relevé de carrière est logique, ainsi on peut comparer le montant aux bulletins de paie. Et un montant actualisé changerait chaque année.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
10h01
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Rien compris à ce que vous écrivez ici. Désolé, c'est incompréhensible.
Oc

Octaviana

Membre (31 messages)
11h50
  • date d'inscription :09|03|2022
  • Profil :Retraité
Oui, un peu difficile a comprendre .  Vous dites que le coefficient sera pris en compte pour calcul, et que sur RIS n’est pas nécessaire apparaitre, que les salaires d’origine, mais si sur sa notification de retrait les salaires notés sont celles d’ origine, sa signifié que le coefficient n’a pas été pris en compte, non ? L’ organisme MSA ou  mon époux a cotisé comme salarié agricole a fait le relevé de carrière et sur le RIS sont 3 rubriques :  salaire d’ origine   ,  coefficient de revalorisation  , salaire  augmenté par le coefficient .  MSa a transmis le RIS à la CARSAt qui s’ occupe de calcul de sa pension et CARSAt a mis en ligne un RIS  ou ne sont pas les salaires augmentes par coefficient.  Parce que tout sa a été refait suite a une contestation,   il retrouve sur le RIS nouvel de la CARSAt les mêmes montants bruts de salaires annuels prises en compte, que les montant sur la notification qui a été contesté !   Si CARSAT ne recalcule pas la pension avec les montants augmentés par coefficient, la pension sera la même .  Alors  le calcul devra être fait avec salaires après application des coefficients, ou les salaires comme elle sont sur les bulletins de paye de décembre, ( chez lui n’est pas le cas de diminuer parce que sont sous le plafond) ?   si  sur leurs RIS sont les salaires d’origine,  et les mêmes salaires vont apparaitre  sur la notification  qu’il recevra très prochainement,  alors CARSAT n’a encore pas appliqué l’augmentation du coefficient…… on fait qua ?  
Oc

Octaviana

Membre (31 messages)
13h06
  • date d'inscription :09|03|2022
  • Profil :Retraité
TC   !   Je m’ adresse à vous, j’ai relu votre commentaire, et j’ai compris. La problème est que sur la notification CARSAt ou vous dites que devra apparaitre les montants augmentés par le coefficient,  sont les même montant que  la MSA a mis dans la rubrique « salaires d’ origine »  et  donc plus petits que les salaires corrigés par coefficient , faite par MSa et notés dans la rubrique «  salaire après l’application de  coefficient ».  Semble que CARSAT n’a pas calculé avec coefficient les salaires d’origine et se leurs somme qui a été ensuite divisé au numéro des années ,pour trouver le moyen annuel et calculer la pension. Si le coefficient avait été pris en compte, sur sa notification les montants devraient être ceux  que MSa a déjà calculé avec les coefficients, donc plus grands.
tc

tc

Spécialiste (2703 messages)
16h42
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Je ne connais pas les documents MSA, ni pourquoi et à quoi correspond un transfert MSA vers CARSAT. Pour vérifier les montants, sur le relevé de carrière Carsat il doit y avoir les montants d'origine (on peut faire la somme des bases de cotisations vieillesse des bulletins de paie de chaque année et les vérifier). Si vous avez reçu la notification de retraite Carsat, les montants des 25 meilleures années doivent eux être actualisés du coéfficient. Si vous pensez qu'ils ne le sont pas, vous devez faire une réclamation.
Oc

Octaviana

Membre (31 messages)
19h18
  • date d'inscription :09|03|2022
  • Profil :Retraité

 Bonjour, oui . avant départ à la retrait j'ai cotisé comme indépendant , se pour sa que MSA a envoyé a CARSAT ou j' étais obligé demander ma retrait, le RIS avec les année travaillés comme salarié agricole et les montants des salaires.
MSA a noté sur le RIS les salaires originaux, ensuite le montant de coefficient pour chaque année et ensuite les montants de salaires actualisé par le coefficient.
CARSAT a la réception de RIS de la MSA a crée un RIS CARSAT ou sont que les salaires originaux.

Sur la notification de retrait que m' a été donné par CARSAT il y à un an et demi,  sont les montant des salaires brut originaux , parce que sont mes mêmes que celles écrites de MSA a rubrique salaires originaux  et de CARSAT dans cet nouvel RIS, au rubrique "salaires" .
Sa preuve que CARSAT au début m'a calculé le pension avec les salaires non actualisés par le coefficient.
Maintenant CARSAT est en train recalculer ma retrait parce que j’avais réclamé le montant, a été un autre problème , pas ça.  Parce que j’ai vu la différence entre les notations sur RIS de la MSa et Carsat, j’avais cherché sur google et j’ai trouvé l’information que au moment de départ à la retrait les salaires sont actualisés d’un coefficient. Se maintenant que je réalise que premier calcul de ma retrait a été mal faite, avec salaires non actualisés et j’ai peur pour qu’ils ne répètent pas la même erreur cette encore une fois. Je peux pas même imaginer comme sa a pu être possible , c’est une question de rutine, ils fassent  sa chaque jour, alors c’est bien intentionné., ils comptent passer non observé, soit passe ou soit casse. Si maintenant Carsat fera bien le calcul avec salaires actualisés, je pense que sera payé la différence parce que le montant de pension va augmenter si on calcule correctement. J’ avais une fois réclamé autre erreur, même à la CRA , et sont ils  a donner comme consigne recalcule de la retrait , si sera pas calculé le  coefficient devrai encore une fois saisir  le médiateur  cet foie. Ici j’ avais posé la question ici , pour être sûre que les salaires devraient actualiser avec un coefficient , pour pouvoir réclamer avec certitude si sera ale cas .Merci beaucoup pôur vos informations

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