Retraite, pas de droits d'ASPA, que faire ?

oc

occitanien11

Membre (10 messages)
23h48
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonjour,
mon compagnon percevait l'AAH jusqu'en août 2023,car il a eu 62ans. Ayant un handicap à moins de 80% il ne peut garder l'AAH,n'ayant pu travailler il n'a pas de droit à la retraite, il a fait une demande d'ASPA qui lui a était refusé, car je gagne plus de 1500€.Cela fait maintenant 1 an qu'il n'a pas de ressources, devrait il refaire une demande d'ASPA? existe il une autre aide?  
Je vous remercie de votre réponse.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
07h09
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Il n'a donc absolument aucun trimestre dans sa carrière ? Pas 1 seule heure de travail ? Et pas un jour de service militaire ? S'il n'a réellement aucun droit à retraite, alors il est normal qu'il n'y ait pas d'ASPA. Et dans la mesure où vous dépassez à vous seul le plafond couple, rien ne pourra lui être versé à ce titre. Les aides recherchées sont à trouver auprès de l'assistante sociale de votre village , qui a un budget typé CCAS, ou de votre quartier, mais ce ne sera pas un revenu régulier, juste un ensemble d'aides ponctuelles.
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
21h29
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir, WalkingFred, malheureusement il n'a pas une seule misérable heure de travail, mais il n'a pas d'ASPA non pas, par ce qu'il n'a pas travaillé, mais par ce que je gagne"trop",le premier mois il lui ont versé 286€ et ils ont fermé son dossier.C'est triste, ils ont déconjugalisé l'AAH, pour que ces personnes ait une vie digne, et en fin de compte à la retraite elles ont le même problème qu'avant octobre 2023.
Je vais me raprocher du CCAS.
Je vous remercie de votre réponse.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
22h34
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
C'est qui, "ils" ? Quelle est votre activité ? Combien est-ce qu'elle rapporte (en brut) ? S'il y a eu un versement, puis plus rien, c'est que les ressources sont variables. Ou que le dossier trouvera peut-être un moment plus favorable ultérieurement.
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
18h36
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
bonjour,WalkingFred
" ils" c'est la MSA. J'ai changé d'activité, j'était dans la restauration rapide jusqu'en octobre 2023, et je suis contractuel hospitalier depuis decembre2023. C'est sûr que le salaire n'est pas le même à 300€ de différence.Et je suppose de là ses 286€.
Je vous remercie de votre réponse.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
19h08
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
C'ets très certainement ça. La MSA s'occupe des ASPA pour les personnes n'ayant absolument aucun droit à retraite dans aucune caisse. C'est ce que je voulais vérifier. Si votre situation ne change pas, celle de votre compagnon ne changera pas non plus. Mais je vous demandais combien vous rapportait votre activité en brut auss pour vérifier si la caisse avait bien appliqué un abattement forfaitaire sur les revenus d'activité dans son calcul...
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
21h18
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir WalkingFred,
Désolé je n'avais pas compris.
Mon activité en brut est de 1831,21€.
Je vous remercie de votre réponse.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
22h59
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Si votre salaire est la seule ressource du couple, je me demande où est passé l'abattement forfaitaire de 1,5 fois le SMIC sur une période de 3 mois (ce qui représente un peu + de 800 euros par mois). Avec 1800 euros de salaire, on ne doit retenir que 1800 - 800 = 1000 euros de ressources, ce qui permet de mettre 1571 - 1000 = 571 euros d'ASPA. Ce que vous avez demandé est la SASPA. Si cette prestation se calcule comme l'ASPA, alors vous ne gagnez pas "trop", ce serait juste quelqu'un qui a oublié de pratiquer un abattement forfaitaire sur vos revenus d'activité.
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
20h48
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir WalkingFred,
Oui,mon salaire est notre seule ressource depuis 13 mois maintenant.Je ne sais pas comment c'est calculé.Enfin je crois qu'il n'y a pas de calcul, c'est ne pas dépasser 1500€ pour un couple. 
Je vous remercie de votre réponse.
tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
21h15
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Etes-ce que lors de la demande vous avez déclaré, en plus de votre revenu, du patrimoine, par exemple de l'épargne ?
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
19h17
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir tc,
Est ce que patrimoine c'est propriaitaire? dans ce cas oui, et oui j'ai declarer nos économies sur notre LEP.
Je vous remercie de votre réponse.
tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
20h36
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Le patrimoine ce sera les biens immobiliers dont vous être propriétaire, mais votre résidence principale n'est pas prise en compte, une résidence secondaire ou un bien que vous loueriez, oui. Votre patrimoine c'est aussi votre épargne, comptes sur livret, assurance vie, pea, ...
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
19h33
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir tc,
A part notre résidence principale, nous n'avont rien, et l'épargne sur un compte LEP.
Je vous remercie de votre réponse. 
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
19h38
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir à tous,
Donc à ce que j'ai pu comprendre,il n'y a pas de solution a ce problème.
Je vous remercie pour vos réponses. 
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
20h43
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
 J'ai évoqué que la caisse a visiblement oublié de pratiquer un abattement forfaitaire sur vos revenus d'activité dans son étude. Et j'ai indiqué également quel calcul d'ASPA ça aurait pu donner si cet abattement avait été fait : avec 800€ de moins dans les ressources, ça fait 570€ d'ASPA. Il faut contacter l'organisme et lui signaler qu'ils ont pris la totalité de votre salaire brut sans procéder à un abattement.
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
18h47
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir WalkingFred et tc,

Avec tout mon respect, vous parlez de calcul pour l'ASPA,mais il n'y a pas droit. Est ce que le calcul est le même pour le SASPA? 
Vu que cela fait plus d'un an maintenant,  est ce que l'on peut encore "réclamer" ou il faut faire un nouveau dossier?
Veuillez excuser mes questions peut être un peu nunuche.
Je vous remercie pour vos réponses.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
23h10
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Le SASPA, c'est l'ASPA de ceux qui n'ont aucun droit à retraite de base. Mais techniquement, ce sont les mêmes sommes et le même principe de calcul que l'ASPA. Vous avez eu un "rejet ressources", même s'il a sans doute été mal calculé. Rien n'empêche de re-déposer un dossier. Adressez tout de même un courrier à la commission de recours amiable pour spécifier que l'abattement sur les revenus d'activité n'a pas été fait sur la précédente étude. Il est peu probable que ce soit utile vu que vous avez 2 mois suite à édition de la notification pour contester quelque chose. Indiquez vos salaires sur le nouveau dossier et précisez de ne pas oublier de faire un abattement sur les revenus d'activité. Le technicien devrait pourtant le savoir...
tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
20h48
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Non, comme l'a indiqué WalkingFred, votre salaire brut devrait faire l'objet d'un abatement avant de comparer au plafond couple. Pour un couple, l’abattement trimestriel est égal à 1,5 fois la valeur mensuelle du Smic et porte sur les revenus professionnels du foyer lorsque le ou les demandeurs ou allocataires sont mariés, concubins ou partenaires liés par un pacte civil de solidarité.

Abatement mensuel : 1767 (smic) X 1,5 / 3 = 883
Votre salaire - abatement : 1831 - 883 = 948
Montant de l'Aspa pour 1 personne en couple : Différence entre 1571,16 € et le montant des revenus du couple 948 = 623.

L'abatement sur votre salaire ne semble pas avoir été appliqué.
oc

occitanien11

Membre (10 messages)
19h37
  • date d'inscription :19|09|2024
  • Profil :Retraité
Bonsoir WalkingFred et tc,
Il va refaire sa demande et le courrier de recours, je vous remercie beaucoup de m'avoir éclairé.

Vous devez vous inscrire ou vous connecter pour commenter.

Une erreur est survenue : This operation cannot be processed, the application is blocked. Contact us to unblock it.

Une erreur est survenue : This operation cannot be processed, the application is blocked. Contact us to unblock it.

Cet article issu de Previssima.fr est soumis au droit d'auteur, protégé par un logiciel anti-plagiat. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu, sans l’autorisation expresse de la société Previssima, est interdite. Les informations diffusées sur Previssima.fr (hors forum) sont toutes vérifiées par un service juridique spécialisé. Toutefois, Previssima ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Previssima.