Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés par le CNASEA et SIVP

Membre supprimé

09h40
  • date d'inscription :15|01|2023
  • Profil :Fonctionnaire
Bonjour,

avec la réforme des retraites, peut-on espérer que tous (?) les stages rémunérés par le CNASEA seront pris en compte?
De mon côté, j'ai effectué pas loin de 18 mois de stage rémunérés par cet organisme pour les années 1991 et 1992 et mon relevé de carrière ne m'indique que 2 trimestres pour l'ensemble...

J'ai pour l'année 1991 un net imposable cumulé de : 21065 Fr -sur mon relevé de carrière il manquerait 1 trim
et pour l'année 1992, un net imposable cumulé de : 37934 Fr -sur mon relevé de carrière il manquerait 3 trim
salaire annuel net validant un trimestre en 1991 : 6388 Fr
salaire annuel net validant un trimestre en 1992 : 6532 Fr


Sur les AVIS DE PAIEMENT, il est indiqué : pour un stage de formation professionnelle

En 1987, j'ai ausi effectué un stage rémunéré par le CNASEA
avec un net imposable cumulé de : 9483 Fr pour 10 mois
salaire annuel net validant un trimestre en 1987 : 5384 Fr

Sur les AVIS DE PAIEMENT, il est indiqué : pour un stage de formation professionnelle
Il est stipulé dans le contrat : " bénificiera d'une formation dans le cadre d'un Stage d'initiation à la vie Professionnelle"
-les fameux SIVP comme indiqué par E. Borne
Avec un total cumulé pour l'année 1987 de : 16234 Fr (stage+privé) -manque 1trim sur le relevé

Ces stages plombent les carrières longues...

cordialement,

 
GU

GUY S

Spécialiste (8921 messages)
10h03
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Ce qui a été annoncé, a confirmé lors de l'adoption définitive et sa publication au journal officiel, c'est que les Travaux d'Utilités Collectives (TUC) seraient pris en compte pour le calcul des trimestres. Pour l'instant rien n'a été précisé sur la prise en compte des stages.
Les trimestres ne sont pas calculés en fonction du net imposable mais du revenu cotisé à l'assurance vieillesse.
Pour valider 1 trimestre il faut, depuis le 1/1/2014 avoir cotisé depuis le sur un revenu égal à 150 taux horaire SMIC de l'année considérée et pour en valider 4 il faut un revenu de 600 taux horaire SMC.
Avant cette date pour un trimestre il fallait avoir cotisé sur 200 taux horaire SMIC et donc sur 800 pour en valider 4.
.m

.mimo

Membre (1 messages)
08h05
  • date d'inscription :21|02|2024
  • Profil :Micro-entrepreneur
Bonjour, j'ai effectue des stages remuneres par le cnasea de 1994 a 1997.sont ils pris en compte pour le calcul de la retraite ?
sy

syma

Membre (1 messages)
21h06
  • date d'inscription :27|02|2024
  • Profil :Libéral
Idem. J'ai effectué une formation professionnelle remunérée par le cnasea à la même période et mes trimestres ne sont que partiellement retenus. 
Effectivement, la note est salée lors du départ à la retraite. Pouvons nous espérez un re-calcul pour les trimestres manquants ?
GU

GUY S

Spécialiste (8921 messages)
07h40
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Pour les stages CNASEA les cotisations retraite étaient payées par l'état mais le montant de ces cotisations était trop faible pour valider au moins un trimestre.

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