Reliquat de jours sur retraite

Ze

Zerty

Membre (8 messages)
09h33
  • date d'inscription :24|02|2024
  • Profil :Fonctionnaire
Bonjour, 
Pourriez-vous  en dire plus sur le reliquat  de jour par exemple (165 t et 79 jours)
Comment faire pour faire 1 trimestre sans perte de jours  car ces jours ne sont pas comptabiliser  ou je fait  erreur. 
Cela peut paraître anodin mais  s il y a moyen  d uniformiser  la chose  cela  a un intérêt .
Merci beaucoup. 
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
11h14
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Il faut 90 jours de reliquat pour faire un trimestre de reliquat de services effectifs. En l'état, sur votre exemple, les 79 jours ne sont pas valorisables en trimestres d'assurance s'il n'y a pas 11 jours quelque part à leur ajouter. Exemple : un professeur qui commence sa carrière lors d'une rentrée scolaire un 4 septembre a 1 trimestre et 27 jours. Les 27 jours ne servent à rien. Mais si dans sa carrière il prend une disponibilité un 19 juin, il aura sur l'année en question 1 trimestre et 30 + 30 (les mois entiers font 30 jours à la fonction publique) + 19 = 79 jours. Si ce sont dans sa carrière les euls jours non-inclus dans des trimestres civils entièrement travaillés, alors il aura 27 + 79 = 166 jours. Il y a 90 jours qui deviendront 1 trimestre de reliquat, non affecté à une année civile en particulier mais comptant dans la durée d'assurance comme peuvent le faire les trimestres pour enfants par exemple. Les 166-90 = 76 jours restants ne sont pas valorisés. Quand on fait grève 1 jour, on peut avoir 3 trimestres et 89 jours sur une année civile. Croisons les doigts pour qu'il y ait quelque part un jour qui ne serve a priori à rien.
Ze

Zerty

Membre (8 messages)
11h55
  • date d'inscription :24|02|2024
  • Profil :Fonctionnaire
Merci votre réponse est très instructive. 
Ze

Zerty

Membre (8 messages)
12h16
  • date d'inscription :24|02|2024
  • Profil :Fonctionnaire
79+27=106
106-90=16donc 1 T et 16 jours  si bien compris plus facile de trouver 1jour que 74 jours mais,
Dans le cas d une carrière mixte public privé ces journées se  mélangent t elles? Je pense que non cela me semble  évident ?
Les règles des régimes sont différentes n est-ce pas ?
Merci 
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
12h54
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Faute de frappe, oui, 79+27 = 106, pas 166. Essayez d'additionner des chèvres et des carottes, ça fera la même chose que de chercher des journées de travail salarié à additionner à des journées de travail fonctionnaire. Oui, les règles sont différentes : pour une activité, on ne cotise qu'à une seule caisse de base de toute façon. Chacune a son règlement, sa manière de valider les trimestres, son taux de cotisation. Pas d'amalgame à ce niveau-là.

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