Peut-on obtenir des trimestres lorsqu'on est élu ?

ic

ichamp

Membre (11 messages)
17h02
  • date d'inscription :22|08|2023
  • Profil :Travailleur indépendant
bonjour, 
J'ai été élu pendant 7 ans (élu intercommunal, maire ).  Je constate que j'ai bien des points IRCANTEC liés à mes indemnités de fonction mais 0 trimestre sur mon relevé de carrière.  cela impact donc de manière conséquente mon taux de liquidation !
Pouvez vous me confirmer si je peux ou non récupérer des trimestres ?  comment procéder ?  
je vous remercie pour vos précieux conseils
cordialement
tc

tc

Spécialiste (2703 messages)
18h01
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Tous les élus ayant une indemnité cotisent à l'ircantec, pas tous au régime général. Mais le maire et les élus d'un commune devraient cotiser au régime général. Regardez vos bulletins de paie, y a-t-il une cotisation vieillesse ? Vous pourriez interroger le service du personnel de la commune. Après l'indemnité perçue dépend de la taille de la commune. Il faut que cette indemnité soit suffisante pour valider des trimestres.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
18h47
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Aviez-vous une activité professionnelle quelconque en parallèle de ce mandat, ou seulement cette activité d'élu ?
Sur vos bulletins d'indemnités, est-ce qu'il y a une cotisation Sécurité Sociale Vieillesse, ou Sécurité Sociale plafonnée ? Normalement, un élu ne cotise pas au Régime Général au titre de cette activité. Mais s'il doit cotiser (sous condition d'absence d'activité autre, selon également l'époque exacte et/ou la taille de la commune), alors ce sera au Régime Général.
Précisez également la période concernée et le nombre approximatif d'habitants de la commune dont vous étiez maire.
Ce qui peut se produire également, c'est une erreur de déclaration : très courant de la part des communes en tant qu'employeurs, c'est même un problème récurrent. Mais la vérité est sur vos bulletins d'indemnités de toute façon. Soit il y a une cotisation vieillesse, soit il n'y en a pas. A vous de nous dire...
ic

ichamp

Membre (11 messages)
09h35
  • date d'inscription :22|08|2023
  • Profil :Travailleur indépendant
bonjour, je vous remercie pour vos retours, 
Ma période d'élu a été de 2008 à 2014. Sur cette période je n'avais pas d'autre activité salariée. De 2008 à 2013, j'ai été elu communal (3 000 habitants) et intercommunal de communauté de communes (20 000 hab) et en 2013 et 2014 maire d'une commune de 3 000 habitants en plus des autres activités d'élu intercommunal. 
En 2013 et 2014, j'ai bien des trimestres (3 T pour 2013 et 1 T pour 2014) qui remontent au titre de mon mandat de maire uniquement (2013 : 7527€ et 2014 : 1 882€)
sur mes BS, je n'ai pas de cotisations SS vieillesse sauf pour 2013 et 2014 !  
cela signifie donc que je ne peux pas recupérer mes trimestres au titre des années 2008 à 2012 !!  
Cela insite à s'investir !!!
merci beaucoup pour vos retours !
ic

ichamp

Membre (11 messages)
12h56
  • date d'inscription :22|08|2023
  • Profil :Travailleur indépendant
bonjour, je vous remercie pour vos retours, 
Ma période d'élu a été de 2008 à 2014. Sur cette période je n'avais pas d'autre activité salariée. De 2008 à 2013, j'ai été elu communal (3 000 habitants) et intercommunal de communauté de communes (20 000 hab) et en 2013 et 2014 maire d'une commune de 3 000 habitants en plus des autres activités d'élu intercommunal. 
En 2013 et 2014, j'ai bien des trimestres (3 T pour 2013 et 1 T pour 2014) qui remontent au titre de mon mandat de maire uniquement (2013 : 7527€ et 2014 : 1 882€)
sur mes BS, je n'ai pas de cotisations SS vieillesse sauf pour 2013 et 2014 !  
cela signifie donc que je ne peux pas recupérer mes trimestres au titre des années 2008 à 2012 !!  
Cela insite à s'investir !!!
merci beaucoup pour vos retours !
tc

tc

Spécialiste (2703 messages)
18h10
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
On est sur une règle élémentaire, cotiser donne des droits à la retraite.

Pourquoi les élus autres que le maire ne cotisent pas ? Il faudrait interroger le service du personnel de la commune.

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