Montants bruts à prendre en compte pour le calcul du SAM

VE

VENDOME77

Membre (54 messages)
19h56
  • date d'inscription :02|09|2021
  • Profil :Salarié
Bonjour à tous,
voila j'aurai une question au niveau du calcul du SAM.

Pour le calcul des 25 meilleures années, doit t'on prendre en compte pour le calcul du brut annuel le brut mensuel "plafonné" seul ou l'intégralité du brut qui sert pour le calcul des cotisations plafonnées et déplafonnées? 

J'écris ça parce que j'ai une activité saisonniére ou je gagne peu certains mois et pour d'autres je suis au dessus du PSSM; toutefois l'ensemble des bruts perçus pendant l'année restent en dessous du PASS.

Donc si je suis à l'année en dessous du PASS mais pour certains mois au-dessus du PSSM est-ce qu'on comptabilisera seulement dans mon SAM le brut inferieur au PSSM?
merci pour votre écoute

cordialement
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
20h58
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
C'est le cumul des bruts mensuels soumis à cotisation sécurité sociale vieillesse qui va faire votre salaire annuel pouvant être retenu dans un SAM. Vous ne verrez quasiment jamais la réponse que vous cherchez sur un cumul de décembre : il faut additionner mois par mois la base soumise à cotisation vieillesse. Il n'y a que ça qui compte pour la retraite sur une année civile donnée.
Vous pouvez certains mois être au-dessus du plafond mensuel, si depuis le début de l'année en question vous n'avez pas encore atteint le plafond pour le nombre de mois civils passés. En gros, si à la fin de l'année vous n'atteignez pas le plafond annuel, alors quelques mois dans l'année peuvent tout à fait dépasser le plafond mensuel si votre salaire s'y prête.
VE

VENDOME77

Membre (54 messages)
23h52
  • date d'inscription :02|09|2021
  • Profil :Salarié
Merci WALKINGFRED mais on utilise dans le calcul la ligne brut "plafonnée" ou "déplafonée"? vu que le brut est bien soumis aux deux cotisations
merci

ps fait "étrange" mon rdc auparavant montrait seulement mes salaires soumis à cotisations plafonnées et récemment mon nouveau rdc plus détaillé sur info retraite me montre l'intégralité des revenus bruts soumis à cotisation acquis depuis le début de ma carrière
tc

tc

Spécialiste (2332 messages)
00h16
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
On utilise la ligne "Cotisation vieillesse plafonnée" dont le taux est aujourd'hui de 6,90%.

Le RDC sur lassuranceretraite.fr reprend ces montants directement issus du cumul des bulletins.

Je n'ai pas encore vu le nouveau RDC provenant d'info-retraite.fr. Certaines personnes au vu des montants avaient supposé que c'était le montant avec le coefficient de revalorisation pour calcul du SAM ??? 
VE

VENDOME77

Membre (54 messages)
00h21
  • date d'inscription :02|09|2021
  • Profil :Salarié
ok je vois
non je pense pas tous mes revenus bruts globaux annuels sont listés.. Fausse joie (-;

dernière question 
au final au niveau de la retraite vaudrait t'il mieux etre à 3000 eur bruts sur 2 mois par ex ou 4000 et 2000 eur?
Dans l'idée est ce que la tranche 2 complémentaire arrive à "compenser" le plafonnement des 4000?
Merci
tc

tc

Spécialiste (2332 messages)
10h04
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Avec 3000€ brut sur 2 mois aucune question à se poser.

Avec 4000€ puis 2000€, là il faut s'interroger sur comment se déroule le calcul de paie de l'entreprise, et cela dans chaque entreprise. Cela pourrait être différent suivant le logiciel utilisé, et différent dans le temps, puis les bulletins peuvent être établis à la main. La règle ne cite que le PASS, qui à temps partiel devrait être proratisé.

J'imagine au moins 3 méthodes :
* la plus basique, l'utilisation chaque mois du PMSS, donc là aucune compensation entre les mois. Qui ne correspond pas à l'esprit du PASS annuel.
* le cumul des PMSS non utilisés les mois précédents travaillés. Avec 4000 puis 2000, cette méthode ne donne pas le résultat escompté car le 1er mois est déjà au dessus du plafond, le premier mois base cotisation 3666, le second mois 2000. Par contre si les salaires sont 2000 et 4000, là on utilise le plafond non utilisé arrière, le premier mois base cotisation 2000, le second 4000 (Pmss non utilisé cumulé + pmss du mois = 1666 + 3666 donc >4000).
* le cumul des PMSS , cumul des bases de cotisation plafonnées et non plafonnées des mois précédents travaillés. Premier mois on cotise sur 3666 et le second mois sur 2334 (2000+4000-3666 si <3666). Ce doit être plus compliqué, car avec 6000 puis 100, le second mois on aurait un net négatif.

Interrogez le service paie sur la méthode utilisée.

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