Minimum contributif pour polypensionné dont non salarié agricole

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
15h26
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Bonjour,
Est-ce que les trimestres acquis en tant que non salarié agricole rentrent en compte dans le total des trimestres acquis pour le calcul du minimum contributif? Merci

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
15h47
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

Oui. Pour l'attribution du minimum contributif, (au Régime Général et régimes alignés, je ne parle pas pour les caisses de professions libérales ou de Fonction Publique qui ont d'autres règles) il faut avoir le taux plein, cependant. Pour l'obtenir par le nombre de trimestres, les trimestres validés à d'autres caisses comptent dans la durée d'assurance. Ensuite, si vous avez droit à une majoration du minimum contributif, c'est le nombre de trimestres cotisés tous régimes confondus qui peut également en déclencher l'obtention. Donc, là encore, les trimestres cotisés à une autre caisse peuvent favoriser l'obtention de ce minimum contributif. Mais les trimestres dits "équivalents", obtenus en tant qu'aide familiale sur une exploitation agricole d'un membre de la famille ne comptent que pour l'obtention du taux plein et de la surcote. Après, ils n'ont plus aucune incidence dans le calcul détaillé d'une retraite. Un minimum coontributif du Régime Général n'est calculé que sur le nombre de trimestres validés au Régime Général : si vous avez 20 trimestres au Régime Général et 150 à la NSA (non salarié agricole), votre minimum contributif du Régime Général est calculé sur la base de 20 trimestres. Mais vous y avez droit parce que l'ensemble des trimestres vous accorde le taux plein.

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
16h38
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Un grand merci pour votre réponse, j'ai validé 180 trim en tout :55 au régime général (salarié), 95 en NSA et 30 dans la foncti° publiq , j'ai cotisé 166 en tout : 52 au régime général, 84 NSA et 30 en fonct publique.
Pourriez-vous m'indiquer la règle de 3 et si j'ai droit à la major° car je n'ai pas 120 trim cotisés dane le régime salarié.
Cordialement

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
18h24
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

Vous avez le taux plein par le nombre de trimestres. Donc votre retraite du Régime Général pourra être porté au minimum contributif pour 55 trimestres validés à ce régime, soit 643 euros x 55/167 = 211 euros. Cependant, si votre retraite à ce Régime dépasse cette somme, il faut alors simplement oublier le principe même du minimum contributif et se référer au montant calculé de votre retraite. Si votre retraite est inférieure à 211 euros, il lui sera ajouté au titre du "complément du minimum contributif" ce qui manque pour atteindre les 211 euros.
Ensuite, il est possible d'ajouter à une retraite Régime Général portée au minimum contributif une majoration au titre des trimestres cotisés. On a droit à cette majoration si la carrière présente au moins 120 trimestres cotisés tous régimes confondus. C'est votre cas, donc vous pourriez également avoir droit à une majoration proratisée du minimum contributif. La Majoration pour quelqu'un qui a 120 trimestres cotisés au RG est de 59 euros. La vôtre pourrait faire 59 x 52/166 = 18 euros, à ajouter aux 211 euros.
Cependant, ne perdez pas de vue que le complément du minimum contributif n'est définitivement versé que si l'ensemble de vos retraites personnelles ne dépasse pas 1191 euros mensuels bruts.

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
20h51
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

RECTIFICATIF : Je modifie la fin de ma réponse précédente. Le calcul d'une majoration du minimum contributif proratisée est un tout petit peu plus compliquée que ce que j'ai écrit ci-dessus si l'on dépasse le nombre requis de trimestres. Je ne sais pas de quelle année vous êtes, ni combien il vous fallait de trimestres, mais dans votre cas le calcul de la majoration se décomposerait comme suit :
Majoration du Minimum Contributif x (trimestres RG/trimestres totaux) x (trimestres cotisés RG/trimestres qu'il faut pour votre année de naissance, mettons 167 si vous avez 62 ans cette année.
Soit  : 59 x 55/180 x 52/167 = 5,61 euros à ajouter aux 211 du minimum contributif.

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
14h10
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Merci beaucoup, c'est très rassurant de voir que vous pouvez m'aider à comprendre. J'avais calculé le MICO ainsi : 647.93/180x55=196.45 car j'avais suivi l'exemple de "Victor" cité sur le site soit 180 trimestres validés en tout. Pour la major° je suis de 1957 ( 166 trimestres nécessaires pour le taux plein) donc si je comprends bien le calcul pourrait se faire ainsi : 59.62x(55/180)x(52/166)=5.70. Ma retraite du régime général sera de 205.84, la retraite forfaitaire MSA NSA de 165.72 et la proportionnelle de 87.63, selon la MSA qui doit gérer mon dossier selon la LURA (liquidat° des régimes alignés) quant au régime CNRACL cela s'élèvera à 407 ( tout cela est en brut) et les complémentaires s'élèveront à 89.04 brut enfants compris. Pouvez-vous vérifier mon calcul de majoration et bien me confirmer qu'il faut diviser le calcul du MICO par 166 réellement cotisés et non 180 validés ? Bien cordialement.

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
15h26
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

Le MICO : oui, en 166èmes, mais en partant d'un MICO de 642 euros, pas 647. La Majoration du MICO se calcule après le calcul du MICO.
Votre MICO du RG : 642,93 euros x 55 trimestres validés RG/166 = 213,01 euros.
Ensuite, la Majoration du MICO devrait faire 59,62 euros x (55 trimestres validés RG/180 trimestres validés en tout) x (52 trimestres cotisés RG/166) = 5,70 euros. Je n'ai pas mis les centimes, ni du MICO de base, ni de la Majoration de base. C'est le principe qu'on explique, je ne cherche pas le montant exact vu que je n'ai pas le relevé de carrière sous les yeux. 213,01 + 5,70 = 218,71 euros au Régime Général d'après les éléments que vous avez indiqués.

je

jeannot75

Membre (12 messages)
15h53
  • date d'inscription :28|11|2020
  • Profil :Retraité

Bonjour,

Merci pour votre blog.

Je suis intéressé et surpris par les réponses entre le cas de Victor et la réponse que vous avez donné à votre interlocuteur pour  le calcul du MICO.

J'explique ma situation, en cours de retraite(né en 1954),  Il me  faut 165 trimestres pour avoir le taux plein c'est mon cas.  J'ai 131 trimestres au RG  , 47 trimestres fonction publique et 13 trimestres pays CEE.
Suis-je concerné par la réforme LURA?  

Pouvez-vous m'indiquer le calcul du MICO pour mon cas personnel pour 2020?

Cordialement,

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
18h37
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Merci beaucoup! Je comprends beaucoup mieux le principe du calcul. Ma retraite sera effective le 01/04/2021 et j'espère que d'ici-là quelquechose sera fait pour les conjoints d'agriculteur, je l'ai quand même été pendant 23 ans pour une modeste somme de 253€ brut et heureusement que j'ai pu terminer ma carrière sous un autre régime. Cordialement

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
19h08
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

D'ici là, il ne se passera strictement rien pour les conjoints d'agriculteur.
Le plus logique et le moins cher serait encore que l'exploitant en chef verse le salaire minimum pour valider 4 trimestres. ça reviendrait globalement plus cher que les cotisations forfaitaires de la NSA, c'est sûr, mais le rendement à la fin n'est pas le même. Un SMIC à mi-temps valide 4 trimestres cotisés par an. En cas de difficultés financières, on peut réduire les heures, ajuster, on peut licencier... et on a droit aux IJ maladie en cas de besoin, et elles sont plus intéressantes que les forfaits de la NSA. Le statut de salarié, quoi qu'on en pense, est le plus confortable que l'on puisse imaginer en matière de rendement et de protection sociale. Peu importe que le patron soit le conjoint. C'est quelque chose qui est trop rarement fait et je ne comprends toujours pas pourquoi, hormis l'aspect financier immédiat, qui n'est qu'une vision à trop court terme. C'est pareil pour les conjoint(e)s d'artisan, de commerçant, les épouses qui servent de secrétaire médicale à leur mari médecin, d'assistante à leur architecte de mari etc... Oui, ça revient plus cher, mais ça n'amène pas des regrets plus tard, encore plus en cas de divorce. Les cotisations ne sont jamais vues comme un placement par ceux qui les payent, l'erreur est là mais on ne se projette pas sur la durée d'une vie, or c'est ce que les cotisations essaient de faire en profitant au bénéficiaire jusqu'au dernier jour de sa vie. Voire au-delà en cas de pension de réversion pour le conjoint survivant. L'économie réalisée grâce à un salaire pas payé est de toute façon à signaler dans le revenu : fait-on tant d'économie que cela, à ne pas salarier son conjoint si l'on inclut ce que ça aurait ajouté aux retraites versées à vie ?

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
17h44
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Bonjour et merci de cette réponse. Effectivement je me sens vraiment concernée car je suis divorcée d’un agriculteur.

Que savez-vous de l’augmentation du minimum contributif en 2022 ? Puis-je y espérer quelque chose de plus « confortable » ?

Et qu’apporte une surcote (64 ans au 01/04/2021, 166 trimestres cotisés, 180 validés sans compter les bonifications enfants (4 dont un décédé à l’âge de 2.5 ans), est-ce que cela représente une somme supplémentaire ?

Cordialement

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
18h35
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

Je n'ai pas entendu parler d'une augmentation du minimum contributif en 2022. Il augmente de la même manière que l'indexation des pensions, tous les ans. Tout doit augmenter de toute façon si l'on se fie à ce qu'on entend : les salaires, les retraites... et tout doit aussi diminuer : les taxes, les impôts. Tout ets dit mais rien n'est écrit. Je n'en ai pas entendu parler dans le cadre de mon travail.
La surcote, ce n'est que pour les trimestres cotisés au-delà de la date de l'âge légal de vos 62 ans. J'imagine que vous êtes encore en activité, sinon ce n'est pas la peine de penser à de la surcote. Si on a droit à la surcote, c'est 1,25% en plus sur la retraite de base par trimestre de surcote : si vous prenez la retraite à 64 ans au lieu de 62 parce que vous êtes toujours en activité, c'est maximum 8 trimestres de surcote (et non pas 180-166 comme le pensent beaucoup trop de gens), soit 8 x 1,25% = 10% de majoration sur votre retraite. Les enfants vont vous rapporter de strimestres qui vont faire augmenter votre retraite du Régime Général, puisqu'il y aura 8 trimestres par enfant (6 pour votre enfant décédé). Le fait d'avoir eu au moins 3 enfants majore en + vos retraites de 10%.
Tous les calculs que je vous ai indiqués sont faux puisque vous venez de dire que vous avez 180 trimestres sans les trimestres pour enfants. Il faudra donc en ajouter 30 aux 55 du Régime Général, qui vous calculera donc un MICO à 642,93 x 85/166 = 329,91 euros. C'ets bien ça, vous avez 55 trimestres au RG sans les trimestres pour enfants ?

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
10h50
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Bonjour,

Oui sur mon propre historique il y a bien 55 trimestres validés. Je ne pensais pas que ces 30 trimestres seraient pris en compte car c’est ce qui m’avait été annoncé par la CARSAT en 2017 et c’est lors de ce rendez-vous que j’ai appris que selon la LIRA c’était la MSA qui gèrerait mon dossier et c’est là qu’on m’a dit également que j’y perdais dans cette fusion. Quelle bonne surprise !

Donc si je comprends bien le MICO sera plus important.

Quant à la surcote de 10%, s’appliquera-t-elle également sur la retraite CNRACL ? Ma collègue RH m’a édité le décompte provisoire de pension CNRACL : 405 € brut y compris le coefficient de majoration de 10% pour les enfants, elle compte 196 trimestres validés 180 + 16 pour les enfants et l’indice brut retenu pour la liquidation = 369 et par conséquent je n’imaginais pas que l’on puisse calculer 30 trimestres d’un côté et 16 de l’autre et que chaque régime les prendrait en compte.

Normalement je devrais acquérir également les points de complément indiciaire SEGUR de la SANTE (49 pts) qui ne sont pas encore intégrés au logiciel de calcul de la CNRACL. Pensez-vous que cela veut dire que l’indice retenu sera 369+49 ?

Je suis effectivement encore en activité jusqu’au 31/03/2021 mais actuellement arrêtée pour burn-out, je pensais tenir le coup et continuer un peu plus pour améliorer ma retraite et combler cette fichue période de conjointe collaboratrice mais ça a été trop difficile ces derniers temps en EHPAD.

Merci

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
13h01
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

L'arrêt maladie valide des trimestres mais ils ne seront pas considérés comme de la surcote. Si vous avez 16 trimestres pour enfants à la CNRACL, c'est que cette caisse vous valide les 4 enfants. Vous n'aviez pas précisé que la CNRACL les validait. Il n'y aura alors aucun trimestre pour enfant au Régime Général. On revient sur les premières réponses que je vous ai faites. je ne sais pas si la CNRACL pratique la surcote, j'imagine que oui, mais si vous êtes en maladie, ça sera probablement sans grand effet. Les points SEGUR, je n esais pas ce que c'est. Je ne vois pas en quoi vous perdez quelque chose avec la LURA, puisque vous n'êtes pas concernée par cette fusion !

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
14h15
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Lors d’un RDV avec la CARSAT en 10/2017 j’ai noté ce qu’un conseiller retraite m’a dit : je fais partie des cas particuliers (salariée + salariée agricole + non salariée MSA) et c’est à ce RDV que l’on m’a appris que j’étais concernée par la LURA (décidée le 01/07/2017) et que c’est la MSA qui devait gérer ma retraite et c’est effectivement là que ce monsieur m’a dit que j’y perdais à cause de cette fusion. C’est vrai que ce n’était pas vraiment très clair pour moi.

Pour l’arrêt maladie je touche ½ traitement de la part de mon employeur, je cotise moins en effet, mais est-ce que c’est quand même considéré comme cotisé ?

Pour ce qui est du MICO vous m’avez indiqué plus haut (le 20/11) « Votre MICO du RG : 642,93 euros x 55 trimestres validés RG/166 = 213,01 euros. » : se rajoute-t-il en brut ou en net au total des retraites bases et complémentaires?

Merci.

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
20h00
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

Vous n'aviez pas évoqué la MSA salarié agricole dans tous vos précédents messages... De toutes les informations que vous avez données, il n'a été question que du Régime Général, de la Fonction Publique et de la NSA exploitants... S'il y a de la MSA salarié agricole, alors oui, vous êtes concernée par la fusion des régimes alignés. Pour déterminer si vous y perdez avec cette fusion, il faudrait que ce conseiller ait réalisé un calcul avec l'ancien dispositif. Tout le monde n'y perd pas forcément, j'ai vu de nombreux cas où il y a un avantage, mais aussi de nombreux cas où on y perd. Peu importe, ce n'est pas un choix qui est laissé aux assurés.
Pour ce qui est de savoir si vous cotisez en maladie, regardez sur vos bulletins de salaire s'il y a une cotisation vieillesse prélevée sur une base salariale.
Tous les montants évoqués sont forcément en brut, le net n'ayant absolument aucun sens en matière de retraite et de cotisations.

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
14h07
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Bonjour,

Ah ok.

Il y a effectivement des cotisations CNRACL sur mon ½ traitement mais moitié moindres bien sûr.

C’est tout de même un énorme  dommage que je perde les 30 trimestres des enfants dans le calcul du MICO, n’existe t’il pas une règle qui permettrait le meilleur des avantages ?

Pourrais-je demander que la bonification enfants soit attestée par le régime général et non par la CNRACL par exemple et comment ?

Vous êtes la seule personne actuellement qui répond à mes questions et vous en suis vraiment reconnaissante, la MSA restant très muette.

Merci

Wa

WalkingFred

Spécialiste (925 messages)
18h38
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié

La validation des trimestres pour enfants n'est pas un choix laissé aux assurées. La validation des trimestres pour enfants est déjà quelque chose de gratuit (on l'oublie trop souvent...) lié à strictement aucune cotisation. La validation de ces trimestres est régie selon des règles très précises, qui ne sont pas forcément les mêmes d'un régime à l'autre, mais il y a toujours une règle pour déterminer quel est le régime compétent pour le faire, selon la carrière de l'assurée. La compétence peut ne pas relever du même régime pour tous les enfants, surtout en cas d'affiliation à un régime de fonction publique. Si la CNRACL a validé 16 trimestres pour vos 4 enfants, c'est que c'est à cette caisse de le faire parce qu'elle a suivi des règles où la décision , le choix d'un assuré n'interviennent à aucun moment. Dans ce règlement, il ne faut pas chercher où se situe l'avantage d'une assurée, ni même une logique quelconque d'ailleurs.
Il sera difficile de savoir si vous auriez été avantagée par 30 trimestres au Régime Général plutôt que 16 à la CNRACL, car en matière de retraite, ce qu'on enlève d'un régime n'est pas forcément compensé à un autre. Il n'y a aucune garantie que l'ensemble de vos futurs revenus serait plus élevé avec 30 trimestres de + au RG et 16 de moins à la CNRACL. Vous vous concentrez sur le nombre de trimestres, mais c'est avant tout une formule de calcul un peu plus compliquée que ça , et différente à chacune de vos 3 caisses de base, qui définit le montant de vos retraite. Le nombre de trimestres à chaque caisse a évidemment son importance mais 30 trimestres RG peuvent très bien vous rapporter moins que 16 trimestres CNRACL. Et inversement.

ZI

ZIMMERMANN Elvire

Membre (15 messages)
10h56
  • date d'inscription :19|11|2020
  • Profil :Fonctionnaire

Merci de cet éclairage.
Cordialement

je

jeannot75

Membre (12 messages)
14h47
  • date d'inscription :28|11|2020
  • Profil :Retraité

Bonjour,
Regardez sur le site le calcul du minimum contributif, pour moi le calcul n'est pas identique au votre.

On me dit qu'il faut faire le calcul comme pour Victor.

Je ne comprends plus rien alors que mon cas est similaire au votre.
Si vous avez des infos pouvez-vous me tenir au courant.
Ce que je ne manquerai pas de faire de mon côté si j'ai des éléments nouveaux.

Il faut s'entraider.

Cordialement

je

jeannot75

Membre (12 messages)
18h19
  • date d'inscription :28|11|2020
  • Profil :Retraité

Bonjour,
Il semble que ce soit le calcul du MICO pour Victor qui soit correct.
Il faut prendre en compte les trimestres enfants donc ce sera 196 trimestres 180 + 16
« Votre MICO du RG : 642,93 euros x 55 trimestres validés RG/196 = 180,41 euros. » et c est du brut.

Cordialement

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