Impact du rachat de trimestres sur le calcul du SAM

ne

neptun8000

Membre (6 messages)
16h42
  • date d'inscription :28|12|2022
  • Profil :Fonctionnaire
Bonjour,
Futur polypensionné (RG+FP), je me pose la question suivante :
- je n'ai que 9 années dans le RG et donc l'ensemble des années pour lesquelles au moins un trimestre à été validé sont prises en compte pour le calcul du SAM
- en cas de rachat de trimestres pour études supérieures,  l'année concernée qui n'avait auparavant aucun trimestre validé va en avoir plusieurs après l'opération de rachat
- l'année en question va-t-elle ensuite être prise en compte pour le calcul du SAM avec un montant nul ?
Si c'était le cas, vu le faible nombre d'années comptant pour le calcul du SAM, ce serait très dommageable. 
Merci de votre aide
tc

tc

Spécialiste (2703 messages)
18h31
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Ces années ne devraient pas être prises en compte.

https://www.legislation.cnav.fr/Pages/expose.aspx?Nom=retraite_personnelle_salaire_annuel_moyen_salaire_annuel_moyen_ex#toc4

https://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2004027_24062004
Année retenue : "toute année civile au cours de laquelle l'assuré a cotisé, dès lors que le salaire correspondant permet la validation d'au moins un trimestre d'assurance"

https://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011037_12052011#3
Année non retenue : les années comprenant une période au titre de laquelle un versement pour la retraite a été effectué, quelle que soit l'option choisie par l'assuré, ne sont pas prises en compte pour la détermination du salaire annuel moyen.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
19h17
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
S'il n'y a pas de salaire sur une année, elle ne peut pas être retenue dans le Salaire Annuel Moyen. On ne trouve dans le SAM que des années comportant un salaire qui valide au moins 1 trimestre. Une année qu'on rachète ne se transforme pas en salaire, et ne modifie pas les sommes qui y figurent déjà. Si vous rachetez, la seule conséquence est d'avoir des trimestres en + dans votre carrière. Racheter ne modifie pas le SAM : la durée d'assurance oui, le taux peut-être, le montant de la retraite aussi, mais pas la moyenne des meilleures années, sauf en cas de proratisation avec des régimes alignés en dispositif Hors-Lura (SSI et MSA salarié) si vous avez opté pour l'option taux et durée d'assurance. Mais vous ne devriez pas être concerné si vous êtes né après 1952.

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