est ce que l ASPA est pris en compte pour les APL

se

serge13

Membre (14 messages)
20h32
  • date d'inscription :19|09|2025
  • Profil :Sans activité
bonsoir j aurais besoin d un renseignement svp car l organisme de l assurance retraite me rende dingue. je perçois une retraite, une retraite complémentaire, une majoration du minimum contributive, est un complément d ASPA. ma question est ce que le peut d ASPA que je perçois est déclarable au impots, est ma 2em question est ce que le peut d ASPA que je perçois rentre dans le calcul des APL. merci d avance si une personne pourrais me renseigné ça serait gentil merci beaucoup encor
GU

GUY S

Spécialiste (8921 messages)
08h28
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
L'Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées (ASPA) n'est pas imposable.
L’Allocation Personnalisée au Logement (APL) n’est pas prise en compte dans le calcul des ressources pour l’attribution de l’ASPA.
Par contre le montant de l’Allocation Personnalisée au Logement sera réduit en fonction du montant de l’ASPA perçu.
se

serge13

Membre (14 messages)
14h23
  • date d'inscription :19|09|2025
  • Profil :Sans activité
merci beaucoup de votre réponce
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
09h05
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
L'ASPA est toujours à signaler aux questionnaires de la CAF, puisqu'on est tenu de signaler à la CAF toutes les ressources. Ensuite, que ce soit pris en compte ou pas n'est pas le problème de l'allocataire : c'est la CAF qui fait le tri dans les éléments. Si vous distinguez bien les prestations et les montants, alors c'est très clair pour la CAF. L'ASPA n'est pas une ressource à déclarer pour le fisc, d'ailleurs votre caisse de retraite ne le signale pas aux impôts, mais ça ne veut pas dire que ce n'est pas une ressource.
Exemple : une rente Accident du Travail. Elle ne se signale pas aux impôts, mais ça intéressera nécessairement à la fois la caisse qui verse l'ASPA et la CAF. 
se

serge13

Membre (14 messages)
14h34
  • date d'inscription :19|09|2025
  • Profil :Sans activité
merci baucoup WalkingFred de votre réponce très claire. donc si j ai bien compris l assurance retraite d éclare tout les mois a la CAF ma retraite, la majoration du minimum contributive, est le complément d ASPA, est au impots l assurance retraite déclare seullement ma retraite, la majoration du minimum contributive, sans l ASPA?
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
16h04
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Je n'ai rien écrit qui ressembla a ça... La CARSAT ne signale rien à la CAF, je ne vois rien dans mon texte qui puisse le laisser penser. J'ai bien indiqué "si vous distinguez bien les prestations et les montants, alors c'est très clair pour la CAF" . J'ai mis "vous", pas "l'Assurance Retraite". Je n'ai pas évoqué de fréquence, vous parlez de "tous les mois". Vous deformez largement mon propos. 
se

serge13

Membre (14 messages)
12h44
  • date d'inscription :19|09|2025
  • Profil :Sans activité
bonjour WalkingFred je reviens d un RDV a la CAF j ai pu voir une responsable elle ma expliqué que l ASPA n ai pas pris en compte pour le calcul des APL elle ma montré les 3 dernier revenu que la carsat leur a founir y a juste ma retraite, ma retraite complémentaire, est la majoration du minimum contributive, pour les impots c est exactement pareil. maintenant je c est pas comment ça se passe pour les personne qui on l ASPA a 100% car elle ma dit aussi qui se basé sur l ASPA dans certain cas. j ai trouvé se document de l assemblée nationale ( inégalités de perception de l APL pour certain retraités ) dsl le site me refuse de mettre le lien. merci a vous 
Wa

WalkingFred

Spécialiste (6111 messages)
15h53
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Les caisses ne communiquent pas, elles alimentent des portails dont l'usage est plus ou moins réservé. Apparemment, les CAF ont le droit de s'en servir. Ça ne dispense pas les allocataires de remplir un questionnaire ressource de toute façon. Puisque les montants des CARSAT sont accessibles aux CAF, pourquoi y a -t-il des erreurs de prise en compte ? L'ASPA à 100% , je ne vois pas ce que ça peut être. Et se baser sur l'ASPA, eh bien je ne vois pas non plus ce que ça peut vouloir dire. 
se

serge13

Membre (14 messages)
18h39
  • date d'inscription :19|09|2025
  • Profil :Sans activité
depuis juin 2021 a octobre 2025 que j était en invalidité cat 2 que des horreur avec c est organisme ça a commencé avec la sécu c est vous méme qui m avez renseigné pour mon dernier paiement car heu me raconté des bétise au sujet de ma date d anniversaire de mais 62ans pour mon dernier paiement ça a suivie avec la carsat 4mois après étude de mon dossier retraite il j on mis 3mois pour me versée ma 1er retraite avec le rappel il faisais des recherche auprès de la caf pour savoir si je percevais la AAH une chose imposible car pour avoir la AAH faut un refus de la secu maintenant c est la caf j espére que mon souci est réglé car je lui est montré les trois document du détail de mais mensualités de la carsat elle ma dit vous faite pas de souci on a toute les information je lui est dit ok merci est aurevoir. je pence que tout les organisme sont de plus en plus a la ramasse chacun dit sa version. merci a vous 

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