Durée d'assurance temps partiel

Ca

Cacougne

Membre (8 messages)
14h20
  • date d'inscription :29|09|2023
  • Profil :Fonctionnaire
Je voulais savoir pourquoi un travail de Surveillant d'Externat en collège effectué à 1/2 service dans les année 1980 ne compte pas comme du temps partiel quand on le fait valider par l'Education Nationale? (du coup 1an = 2T en liquidation et 2T en durée d'assurance). En revanche ce même emploi avec la même quotité de service, si on ne le fait pas valider, compte pour le régime général et par miracle:(1 an=2T en liquidation et 4T en durée d'assurance). Est ce normal, j'ai du mal à comprendre. Qui peut m'expliquer?
J'ai l'impression que dans un cas c'est considéré comme du temps incomplet et dans l'autre c'est du temps partiel. Surprenant non?
tc

tc

Spécialiste (2332 messages)
15h30
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
La Fonction Publique pour estimer les trimestres s'attache au temps de travail. Quelqu'un travaillant toute l'année à temps plein valide 4T, quelqun travaillant à mi-temps valide, proportionnellement à son temps de travail, 2T, à 3/4 temps ce serait 3T.

Pour la retraite générale de base du régime général, on ne prend pas en compte le temps travaillé, mais le salaire touché. En 2023 on valide un trimestres avec un revenu de 1 690,50 €, avec 6 792 € touchés sur l'année, on valide les 4 trimestres. En 1980 on validait un trimestre avec 2 586 F
Ca

Cacougne

Membre (8 messages)
16h40
  • date d'inscription :29|09|2023
  • Profil :Fonctionnaire
Oui là j'ai bien compris mais qu'en est il de la durée d'assurance (pour la décote). Quelqu'un qui a travaillé 1 an à 1/2 service, 3/4 service, ou à temps plein a bien travaillé 4 trimestres même si sa quotité de travail journalière est moindre. On devrait retrouver 4T pour une année. Seule la partie cotisation doit le pénaliser (liquidation) avec 2T pour un 1/2 service. On ne va pas le pénaliser 2 fois?
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
21h08
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Vous êtes en train de transférer à une fonction publique des cotisations qui sont initialement au Régime Général car validées avant votre titularisation ? Indiquez les dates exactes de début et de fin de chaque période que l'Education Nationale vous propose d'annuler au Régime Général.
Ca

Cacougne

Membre (8 messages)
20h22
  • date d'inscription :29|09|2023
  • Profil :Fonctionnaire
2 ans de travail comme pionicat à 1/2 service (50%) en 1982 et 1983 qui après validation par l'Education Nationale donnent 1an (soit 4 Trimestres) en durée de liquidation et 2 ans (soit 8 trimestres en durée d'assurance) d'après L5 du code des pensions civiles et militaires de la fonction publiques. Est ce exact?
Merci
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
20h38
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Ça ne répond pas à mes questions... 

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