Déterminer le revenu brut pris en compte pour le RAM
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MithLC
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Membre (24 messages)
10h32
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date d'inscription :23|08|2021
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Bonjour, Pour déterminer le RAM, j'ai bien compris qu'il fallait retenir les 25 meilleurs revenus annuels bruts revalorisés. Mais comment détermine-t-on le revenu brut annuel qui sera pris en compte pour le RAM ? Est-ce qu'il faut faire la somme des revenus bruts mensuels puis plafonner le résultat avec le PASS au niveau annuel, ou on fait la somme des revenus bruts mensuels plafonnés avec le PMSS au niveau mensuel ? Merci d'avance pour votre réponse. Bonne journée. Bien cordialement.
tc
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Spécialiste (2396 messages)
11h42
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date d'inscription :28|01|2022
Profil :Retraité
On prend la somme du montant mensuel soumis à cotisation de la ligne "Cotisation vieillesse plafonnée". Une ligne où aujourd'hui le taux de cotisation salarié est de 6,90%
Mi
MithLC
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Membre (24 messages)
14h12
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date d'inscription :23|08|2021
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Donc il y a bien un plafond au niveau mensuel puisse que cette ligne de cotisation à 6,9% est plafonné. Merci.
tc
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Spécialiste (2396 messages)
14h32
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date d'inscription :28|01|2022
Profil :Retraité
Cela peut être plus subtile. Sur une année, si le mois m, on n'a pas utilisé tout le plafond, l'employeur, pourrait, reporter sur le mois m+1 la partie du plafond non utilisé. Exemple m salaire 3000, plafond 3666, donc 666 non utilisé, le mois m+1 salaire 4000, ces 4000 retenus puisque inférieur à 3666 + 666 de m.
Mais au final c'est le montant base de cotisation de chaque bulletin mensuel qui est retenu.
Mi
MithLC
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Membre (24 messages)
15h16
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date d'inscription :23|08|2021
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D'accord, merci à vous c'est très clair. Subtilité interessante !
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