Déclaration de l'aspa à la caf trimestriellement

Ma

Marius

Membre (2 messages)
16h02
  • date d'inscription :25|04|2021
  • Profil :Retraité
Bonjours 
Je suis a la retraite et je touche l aspa.pour la déclaration trimestrielle a la caf allocations logement 
Doit on declarer  l aspa
Personnellement je perçois 428 € par mois et ma retraite de base montant total 900€

Merci  de me répondre clairement et sûrement 
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5416 messages)
17h07
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Il faut déclarer votre retraite de base et votre retraite complémentaire, c'est à dire les ressources qui donnent lieu à déclaration fiscale. L'ASPA ne se déclare pas aux impôts, et donc la CAF n'en tient pas compte. Il n'y a pas lieu de signaler l'ASPA à la CAF pour une allocation logement.
Co

Coco petit

Membre (35 messages)
11h48
  • date d'inscription :26|08|2024
  • Profil :Sans activité
  • profession :Retraite
  • genre :female
  • ville :Trélon
Bonjour à tous 
Moi qui touche l'aspa j'ai dû déclarer et envoyer la notification ASPA a la caf pour qu'ils recalculent mon APL donc oui cela a un impact réel et négatif sur cette allocation 
Ma

Marius

Membre (2 messages)
13h51
  • date d'inscription :25|04|2021
  • Profil :Retraité
Monsieur  réponse de la caf il vous donne raison a moitié déclaration l année oui mais trimestrielle il faut la déclarer  obligatoire en plus ce monsieur  connait pas le droit 
Ou dois je aller pour qu on me donne le décret  ou lettre je ne sais pas pour que je prouve que vous avez  raison
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5416 messages)
18h21
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Il n'y a aucun risque à signaler dans vos ressources le montant de l'ASPA en + du montant de vos retraites. Si vous indiquez clairement "ASPA", comme c'est une ressource à exclure il n'en sera pas tenu compte, et au moins la déclaration sera exacte. Si votre déclaration est précise, le technicien en charge de votre dossier saura qu'il doit l'exclure, et ça évitera de perdre du temps à être réinterrogé en cas de doute.
Je serais très étonné qu'il y ait une différence de ressources à inscrire entre une déclaration annuelle et une déclaration trimestrielle, d'autant + qu'on parle d'une ressource à exclure !
Inscrivez clairement la nature des prestations, l'organisme qui vous les verse et les montants et il n'y aura aucun problème. Pas besoin de texte de loi incompréhensibles pour remplir une déclaration de ressources de la CAF, ni de chercher à savoir qui a raison : on vous demande juste de remplir une déclaration de ressources, ce n'est pas parce que vous allez indiquer le montant de votre ASPA qu'il va vous porter préjudice puisque ce n'est pas retenu dans les ressources, mais ça aidera la CAF à comprendre la situation beaucoup mieux que vous ne l'imaginez. Il n'y a pas lieu de le faire, cependant, mais ça rend les situations plus claires et ça ne comporte aucun risque.
tr

trunzler

Membre (2 messages)
13h07
  • date d'inscription :09|08|2021
  • Profil :Retraité
bonjou, et merci.je suis retraite , je viens de voir mon apl diminuer, la cause est que je touche l'aspa en plus de ma retraite es-ce normal
34

34500

Membre (19 messages)
00h45
  • date d'inscription :13|11|2021
  • Profil :Sans activité
  • genre :female
  • ville :Beziers
Moi, je percevai le rsa de couple avant que mon mari soit retraité. Maintenant mon mari perçoit l'aspa+sa retraite, moi je ne suis pas retraité, mais comme on est marié on lui versé 1407€ avec la retraite complémentaire comprise, la caf à pris en compte l'aspa, et maintenant le rsa à été supprimé. 
34

34500

Membre (19 messages)
00h47
  • date d'inscription :13|11|2021
  • Profil :Sans activité
  • genre :female
  • ville :Beziers
L'agent de caf qui m'a reçu à bien pris en compte l'aspa, ce qui a donné la suppression du rsa. 
Mo

Mosbahi Fatma

Membre (6 messages)
00h04
  • date d'inscription :29|06|2020
  • Profil :Sans activité
  • ville :Nanterre
Bonjour
Il y en a qui disent que leur RSA a été supprimé à cause de l'aspa... 
Il y en a qui disent que leur Apl a baissé à cause de leur Aspa
On nous dit que l'aspa n'est pas prise en compte pour l'Apl
Je ne comprends rien de rien.... 

Membre supprimé

12h47
  • date d'inscription :17|03|2025
  • Profil :Retraité
Eh bien, me concernant, aussi bien la CAF pour l'allocation logement que la sécurité sociale pour la CMU en ont bel et bien tenu compte. Mon APL a drastiquement baissé, la CMU m'a carrément été supprimée et mes demandes de renouvellement systématiquement rejetées. Reçu au guichet, on me dit textuellement que c'est un revenu comme un autre. J'ai expliqué que c'est plutôt assimilable à un prêt puisque remboursable, on n'a rien voulu savoir. C'est mon cas et non celui d'un autre que j'aurais éventuellement mal compris 
GU

GUY S

Spécialiste (8625 messages)
09h48
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
L'APL est fonction de l'ensemble de vos revenus. Si l'ASPA augmente vos revenus l'APL diminue.
Mo

Mosbahi Fatma

Membre (6 messages)
22h09
  • date d'inscription :29|06|2020
  • Profil :Sans activité
  • ville :Nanterre
C'est logique que l'apl baisse lorsqu'on touche plus 
Que ce soit l'aspa, salaires ect...... 
Mo

Mosbahi Fatma

Membre (6 messages)
03h13
  • date d'inscription :29|06|2020
  • Profil :Sans activité
  • ville :Nanterre
C'est écrit que la caf ne prend pas en compte l'aspa
Je ne comprends rien tellement les propos divergent
Om

Omar13000

Membre (20 messages)
19h43
  • date d'inscription :03|04|2023
  • Profil :Retraité
Bonjour tout le monde
La CAF exige la déclaration trimestrielle de l aspa allez sur le site de la CAF c est écrit noir sur blanc c est une ressource qui leur permet le recalcul des droits... Attention aux mauvaises surprises.
Merci 

mo

monaco

Membre (1 messages)
16h21
  • date d'inscription :26|06|2023
  • Profil :Retraité
Bonjour
Voici la réponse d'un conseiller CAF "Suite à votre mail du 07/09/2022 concernant votre dossier. Les retraites et leurs complémentaires ainsi que l'ASPA sont à mettre dans la case retraites, pensions et rentes. Vous devez cumuler l'ensemble perçu par mois. Restant à votre disposition. Cordialement,".
Donc j'ai suivi les directives et je m'apercois que c'est faux.
Au chapitre "Déclarer des Retraites, Pensions et Rentes" il est bien préciser que l'aspa n'est pas déclarable.
[url=https://www.caf.fr/sites/default/files/medias/171/Documents/Partenaires/Aide%20aux%20partenaires/Parentalit%C3%A9/RDV%20num%C3%A9riques/Ressources%20annuelles%20et%20Declaration%20du%20patrimoine.pdf]Voir ICI[/url].
Qui croire ?
Cdlt
@+.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5416 messages)
19h32
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Vous nous amenez sur un lien concernant la déclaration annuelle des ressources. Ce n'est pas la même chose qu'une déclaration trimestrielle pour le RSA, par exemple. La question est donc toujours de savoir de quoi on parle exactement, pour quelle prestation et pour quelle déclaration. Si on a des informations contradictoires, c'ets que quelqu'un n'a pas posé la bonne question, ou a lu une information qui n econcerne pas la situation réelle qui l'intéresse. Sur cette conversation, il y a des intervenants qui mélangent déjà les questionnaires annuels, les questionnaires pour l'APL et les questionnaires pour le RSA. Ce ne sont pas les mêmes questionnaires, et ce ne sont pas les mêmes ressources à inscrire. Il faut s'assurer de quoi on parle exactement. Il est normal qu'un RSA soit révisé à l'attribution de l'ASPA dans un couple. Mais l'ASPA n'a pas à être déclarée pour les ressources annuelles en vue de l'APL. On peut l'indiquer sans que ça ait d'incidence, si on distingue bien les choses. Evidemment, si on met 900€ de retraites, alors qu'en fait il y a 500€ de retraites et 400€ d'ASPA, ça ne donne pas le même résultat. Ce n'est pas parce qu'il ne faut pas indiquer l'ASPA sur la déclaration annuelle (qui sert pour l'APL), qu'il faut en conclure que c'est pareil pour la déclaration trimestrielle pour réviser le RSA. On parle à chaque fois de choses différentes. Vous demandez "Qui croire ?" ça dépend de la question qui a été posée, et quelles prestations sont concernées. Il n'y a rien de contradictoire. Mais malheureusement, on n'est pas à l'abri d'une mauvaise information. Il faut déjà s'assurer d'avoir posé la bonne question et établi correctement la situation. Toutes les prestations de la CAF ne sont pas évaluées avec les mêmes ressources.

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