Calcul trimestres concomitants avec RQTH

st

storch

Membre (8 messages)
15h33
  • date d'inscription :14|08|2023
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Bonjour 

je viens vers vous suite à un refus CARSAT retraite RAH pour trimestres insuffisants.

j ai à ce jour 135 trimestres cotisés.

debut d activité le 1 juin 1991.

rqth :

du 01 juin 1991 pour une période de 5 ans.

du 12juin 1997 au 12juin 2002

du 11 décembre 2003 au 11 décembre 2008. Toutes ces périodes j étais en activité.

Rqth à vie depuis 09/2023 sans taux

merci 
He

HenriLeBreton

Membre (30 messages)
11h07
  • date d'inscription :11|08|2023
  • Profil :Salarié
Bonjour,

Il nous manque votre année de naissance.

Entre décembre 2008 et septembre 2023, avez eu un rqth ? 

Cordialement 
st

storch

Membre (8 messages)
18h18
  • date d'inscription :14|08|2023
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  • ville :PERPIGNAN
Bonjour

excusez-moi pour cet oubli.

je suis né le 26 février 1968.

non malheureusement j ai oublié de renouveler la RQTH de 2009 à 2022.

merci à vous
st

storch

Membre (8 messages)
06h46
  • date d'inscription :14|08|2023
  • Profil :Assimilé salarié
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  • ville :PERPIGNAN
Bonjour, pour infos j ai fais un recours a la CRA de la CARSAT et au médiateur de la CARSAT.

bonne journée 

Bien Cordialement 

PSTORCH
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
18h44
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Vous n'avez pas assez de trimestres avec le handicap reconnu. La RQTH ne ser que pour les périodes avant 2016, soit 14 ans dans votre cas, donc maximum 56 trimestres cotisés avec le handicap reconnu. A partir de 2016, la RQTH seule ne sert à rien, il faut un taux de handicap de 50%. Vous n'avez pas de taux, sans doute parce que vous ne l'avez pas demandé. Donc en l'état, vous restez assez loin du nombre requis de trimestres cotisés en concomitance avec le handicap reconnu pour une retraite à 55 ou 56 ans. Demandez l'AAH : elle vous sera sans doute refusée, mais vous aurez un taux notifié et vos trimestres cotisés à venir si vous travaillez seront en concomitance avec un handicap reconnu si le taux est d'au moins 50%. Vous pourrez peut-être envisager une RAH (Retraite Anticipée Handicapé) à 57, 58 ou 59 ans : le nombre de trimestres cotisés à réunir est moins important qu'à 55 ou 56 ans. La CARSAT a-t-elle indiqué votre nombre de trimestres cotisés avec le handicap ?
st

storch

Membre (8 messages)
20h02
  • date d'inscription :14|08|2023
  • Profil :Assimilé salarié
  • profession :TECHNICIEN CAF
  • ville :PERPIGNAN
Bonsoir

non la CARSAT n a pas indiqué le nombre de trimestres reconnu avec le handicap.

je me suis inspiré de la circulaire 2018-24 de la CNAV qui indique :

le début de la rqth sert de point de départ de la concomitance avec les trimestres cotisés 

En outre, la circulaire indique : dès lors que l assuré justifie de sa situation de handicap a un moment quelconque au cours d une année civile d assurance, il y a lieu d admettre la concomitance entre cette situation et chacun des trimestres reportés au compte carrière au titre de l Année en cause.

Bien Cordialement 

PSTORCH
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
22h14
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
"inspiré" ? Ça ne veut pas dire grand chose... Vous avez 135 trimestres cotisés, mais il y en a maximum 56 ou 57 qui l'ont été avec le handicap reconnu. De 2008 à 2016, il n'y a pas la RQTH : ça fait 0 trimestres cotisés en concomitance avec le handicap reconnu. A partir de 2016, il faut  un handicap notifié de 50%. La démarche n'est pas faite , cela veut dire que 2008 à aujourd'hui, vous avez des trimestres cotisés, mais aucun n'est fait avec le handicap reconnu . Faites notifier votre taux le + tôt possible et s'il est reconnu n'importe quand en 2025, alors tous les trimestres de l'année 2025 seront considérés en concomitance. Avec ce que vous écrivez, il est impossible de trouver une RAH à 56 ans. En l'état, le refus est tout à fait justifié.
st

storch

Membre (8 messages)
07h30
  • date d'inscription :14|08|2023
  • Profil :Assimilé salarié
  • profession :TECHNICIEN CAF
  • ville :PERPIGNAN
Bonjour, un grand merci pour votre réponse.

je vais faire le nécessaire pour une faire une demande d aah.

par contre, j ai fais un recours pour demander une RAH à partir de 60 ans. Il faut 70 trimestres et j en compte 72 de 1991 à 2008.

Encore une fois merci a vous.

Bien cordialement 

PSTORCH
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
17h53
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Vous êtes né en février 1968. Vous avez 60 ans dans 3 ans. Franchement, à quoi ça sert votre recours ? 

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