Calcul minimum contributif possible ?

Pa

Patounet

Membre (10 messages)
20h22
  • date d'inscription :14|02|2024
  • Profil :Sans activité
Bonjour aux lecteurs.
 J'ai cotisé comme non salarié agricole ( exploitant ) pendant 92 trimestres, ensuite 82 au régime général mais une partie en invalidité. j'ai au total 132 trimestres retenus (le reste validé par arret de travail et invalidité.). 
  Je me demande si au prorata des trimestre j'ai droit à une partie du minimum contributif.
     Je trouve toute sorte d'infos, l'éclairage d'un spécialiste me serait utile.

   Merci de me repondre. cordialement: Patrice.
  
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
09h07
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Date de naissance ?
Votre exposé n'est pas très clair. Est-ce qu'on peut considérer que vous avez au Régime Général 82 trimestres validés dont 40 cotisés et 42 validés par des IJ maladie et une pension d'invalidité ?
Ce qui ferait ce décompte :
NSA (Non Salarié Agricole) : 92 trimestres tous cotisés
RG : 82 trimestres validés dont 40 cotisés
Total : 174 trimestres validés dont 132 cotisés
Est-ce ainsi que l'on doit comprendre votre intervention pour calculer le Minimum Contributif auquel vous pourriez prétendre ?
Je peux vous calculer celui du Régime Général, mais je n'ai pas les compétences pour le calcul de la NSA.
Pa

Patounet

Membre (10 messages)
16h05
  • date d'inscription :14|02|2024
  • Profil :Sans activité
Bonjour
 Votre analyse des trimestres est juste. Pour connaitre le montant montant total de ma retraite il me manque encore l'évaluation par Agirc-Arrco de ma période de maladie (du 14/05/2013 au 31/10/2015) et la période d'invalidité ( du 01/09/2015 au 29/02/2024).
 Pour l'instant le montant tout compris (NSA+ invalidité+ complémentaires) est de 975€58 Brut. Si mes calculs sont justes le supplement de complémentaire devrait étre de 117€.
 Je ne sais pas si j'ai droit à cette aide; je vous remercie de vous intéresser à mon cas. Cordialement; Patrice.
 

Pa

Patounet

Membre (10 messages)
16h16
  • date d'inscription :14|02|2024
  • Profil :Sans activité
Né le 22/02/1962
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
17h01
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Supplément de complémentaire ? Qu'est-ce que c'est ? Vous parlez de NSA et d'invalidité : c'est le Régime Général que vous appelez "invalidité" ? Je ne comprends plus rien... Une aide ? De qui ? Au sujet de quoi ? Ce n'est vraiment pas clair....
Pa

Patounet

Membre (10 messages)
18h50
  • date d'inscription :14|02|2024
  • Profil :Sans activité
Retraite Régime général + Retraite exploitant agricole + complémentaire = 975= brut. 
Reste à recevoir le calcul de la complémentaire pour les périodes de maladie et de pension d'invalidité. 
Ai-je droit au minimum contributif?Quel est son mode de calcul?
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
19h07
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Pouvez-vous indiquer le montant de votre retraite du Régime Général ? Si vous avez le total, vous devez sans doute avoir le détail. Le montant qui vous est indiqué est peut-être déjà porté au minimum contributif auquel vous avez droit.
Pa

Patounet

Membre (10 messages)
20h43
  • date d'inscription :14|02|2024
  • Profil :Sans activité
Le montant brut est de 383€51 l'intitulé est : pension substituée invalidité. 
Pa

Patounet

Membre (10 messages)
20h59
  • date d'inscription :14|02|2024
  • Profil :Sans activité
Sur le relevé il est marqué:
 Nombre de trimestres activités totale 172, Revenu annuel moyen: 18970,
Nombre de trimestres: 82.
Montant brut mensuel: 383,51.
 Cela est cohérent il me semble et correspond pour moi à la pension de retraite pour inaptitude .
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5398 messages)
08h32
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Né en 1962, il vous faut 169 trimestres pour obtenir le taux plein. Vous l'auriez de toute façon par l'inaptitude au travail. Avec 2 régimes de base (RG et NSA), vous êtes polypensionné. En additionnant les durées de trimestres à chacun des régimes de base, vous dépassez la durée requise (92 à la NSA et 82 au RG). Vous avez, tous régimes confondus, trimestres concomitants inclus une durée totale de 174 trimestres. Le MICO (minimum contributif) auquel vous pouvez prétendre au RG va tenir compte de ces paramètres.
Votre MICO de base est donc proratisé de cette manière :
733,03 x 82/174 = 345,45 euros.
Vous avez au moins 120 trimestres cotisés dans votre carrière. On peut donc ajouter une majoration sur votre MICO de base. Tous vos trimestres de la NSA sont cotisés (92) et vous en avez 40 au RG. Comme 172 trimestres semblent "retenus", j'en conclus que les 2 trimestres concomitants sont sur une période cotisée où on les limite à 4 par an, ce qui ferait un total de trimestres cotisés de 92 + 40 - 2 = 130 trimestres cotisés.
La majoration du MICO, c'est la différence entre le MICO majoré entier (876,13) et le MICO de base (733,03), soit au maximum 143,10 euros, si l'on a 169 trimestres cotisés, tous au RG. Ce qui n'est pas votre cas, donc cette majoration est doublement proratisée : d'abord de la même manière que votre MICO de base, puis en fonction des trimestres cotisés dans votre carrière. Ce qui donne ceci :
143,10 x 82/174 x 130/169 = 51,87 euros.
Cette majoration s'ajoute à votre MICO pour donner votre MICO majoré :
345,45 + 51,87 = 397,32 euros.
Cette somme est votre MICO majoré. Si le montant de votre retraite calculée du RG lui est inférieur, on ajouterait à votre retraite la différence pour atteindre le MICO majoré auquel votre carrière vous permet de prétendre.
Avec 383,51 euros, vous êtes un peu en-dessous du montant de votre MICO et on pourrait donc ajouter au titre du "complément du minimum contributif" la somme de 397,32 - 383,51 = 13,81 euros.
Pa

Patounet

Membre (10 messages)
11h42
  • date d'inscription :14|02|2024
  • Profil :Sans activité
Merci pour votre retour. 
Bonne journée. 

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