ASPA prend en compte l,AHH du conjoint

be

belahmeur

Membre (1 messages)
00h51
  • date d'inscription :09|11|2025
  • Profil :Retraité

Je suis en couple à 80 %, mon conjoint n’est pas bénéficiaire de l’AAH. Avec la déconjugalisation de l’AAH, je voudrais savoir si tous les revenus du foyer sont pris en compte ou si l’AAH est exclue du calcul.
Si mon conjoint a droit a l,ASPA
tc

tc

Spécialiste (2446 messages)
09h32
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
La déconjugalisation de l’AAH ne concerne que le calcul de l'AAH. En ce qui concerne l'Aspa, sur le site de la CNAV, https://legislation.lassuranceretraite.fr/#/bareme?file_leaf_ref=aspa_ressource_exclue_list.aspx

sont indiquées comme exlues, depuis déjà longtemps, dans l'étude des ressources :

"Allocation aux adultes handicapés (AAH et ses compléments) du demandeur

AAH (et ses compléments) du conjoint, concubin ou pacsé s'il est titulaire d'un avantage de vieillesse ou d'invalidité."
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5548 messages)
10h45
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Si vous êtes à 80% de handicap, vous n'êtes pas obligé de demander l'ASPA puisque vous pouvez continuer de percevoir une AAH différentielle au lieu de l'ASPA. L'AAH n'est pas récupérable à la succession, alors que l'ASPA peut l'être. Si votre conjoint a un jour droit à l'ASPA, votre AAH différentielle sera dans les ressources étudiées. Si elle n'y était pas parce que vous auriez l'ASPA (par exemple), ce serait les ressources du couple qui seraient étudiées de toute façon, pour arriver au même montant global de revenus. La déconjugalisation de l'AAH, c'est juste qu'on ne prend pas les ressources de votre conjoint pour calculer votre AAH. C'est tout, rien d'autre. ça n'a jamais voulu dire que l'AAH ne comptait pour rien dans toutes les études. Mais vos ressources vont compter dans les études qu'on fera pour votre conjoint. 
tc

tc

Spécialiste (2446 messages)
11h41
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
"AAH (et ses compléments) du conjoint," cela ne veut pas dire que l'AAH différentielle serait exclue des ressources prises en compte ?
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5548 messages)
12h33
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
L'AAH est constamment exclue des ressources étudiées pour l'ASPA, celle du demandeur comme celle du conjoint. Sauf celle du conjoint du demandeur si ce conjoint est retraité. Le seul cas où on peut être dans cette situation, c'est quand quelqu'un dans le couple a une AAH différentielle. On peut trouver l'information dans la liste des ressources à exclure : il y a une petite mention assez discrète qui évoque clairement cette situation, sans toutefois parler d'AAH différentielle mais ça ne pourrait pas être autre chose si on parle d'un conjoint retraité. En gros, on ne peut pas avoir dans le couple quelqu'un qui a l'équivalent de l'AAH (1000€) et un autre qui a l'ASPA couple (équivalent à 1600€). Les minima sociaux ne s'additionnent pas. Si un membre du couple a l'ASPA, le RSA de l'autre est réduit. Pareil avec l'AAH une fois que les 2 sont retraités et toujours tributaires des minima sociaux.

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