ARCE et retraite complémentaire AGIRC-ARRCO

Pi

Pierre S

Membre (6 messages)
19h59
  • date d'inscription :21|06|2023
  • Profil :Sans activité
  • genre :male
Bonjour à tous,

J'ai perçu l'ARCE 2 fois durant ma carrière, à une dizaine d'années d'intervalle.
Mes relevés, tant de retraite de base, que du régime complémentaire, ignorent totalement ma perception de l'ARCE !
Dans vos commentaires, je lis que l'ARCE, dont les versements sont soumis au prélèvement de 3% de cotisation par l'AGIRC-ARRCO, donnerait des points pour la retraite complémentaire.

Etant moi-même surpris de l'absence de points, un permier conseiller AGIRC-ARRCO m'a répondu par téléphone que l'ARCE ne produit aucun points retraite ! Le prélèvement de 3% au titre de cotisation ne servirait qu'à alimenter leur caisse, sans aucun bénéfice de points-retraite complémentaire pour le créateur d'entreprise.

Puis lors d'un 2ème échange avec un autre interlocuteur AGIRC-ARCCO, ce dernier m'a répondu textuellement par messagerie :
"...l'aide que vous avez obtenu sera prise en compte dans le calcul de votre retraite de base et complémentaire. Je vous invite à fournir les justificatifs à la caisse de retraite du régime général et de nous faire parvenir votre carrière validée par la CARSAT."

Voilà donc 2 informations contradictoires, reçues à quelques jours d'intervalle. Lequel des 2 conseillers a raison ? Je vous pose la question !

Vous-même, lecteurs de ce forum, votre perception de l'ARCE a t'elle généré des droits sur vos relevés de carrière, tant sur le régime de base, que sur l'attribution de points AGIRC-ARRCO ? 
Merci d'avance pour vos aimables réponses.
Pierre
GU

GUY S

Spécialiste (8606 messages)
08h39
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Pour les droits à retraite générés par l'ARCE lire l'article : https://www.aide-creation-entreprise.info/ARCE-et-retraite
Pi

Pierre S

Membre (6 messages)
19h21
  • date d'inscription :21|06|2023
  • Profil :Sans activité
  • genre :male
Bonjour Guy,
Merci pour votre aimable et prompte réponse !
Si cet article interessant évoque le calcul des droits à retraite de base, malheureusement rien n'est indiqué concernant la perception de points AGIRC-ARRCO. Si ce n'est bien-sûr que l'ARCE est soumis à 3% de cotisation de retraite complémentaire, ce qu'on savait déjà. Mais quid de l'attribution de points, et des modalités de calculs s'il y a bien attribution de points ? C'est encore un mystère.
C'est pourquoi il serait interessant de savoir si des pensionnés, ou futurs pensionnés, ont perçu le bénéfice de points AGIRC-ARRCO au titre de l'ARCE sur leurs relevés de carrière.
Alors, chers alter-égos qui ont perçu l'ARCE, à vos claviers !
A vous lire,
Pierre
GU

GUY S

Spécialiste (8606 messages)
08h55
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
La cotisation de 3% prélevée sur l'ARCE au profit de l'AGIRC ARRCO est une cotisation qui ne donne pas de point.
Pi

Pierre S

Membre (6 messages)
18h37
  • date d'inscription :21|06|2023
  • Profil :Sans activité
  • genre :male
Bonjour Guy,

C'est bien ce que je crains, même si je n'ai trouvé aucun écrit officiel ou journalistique, confirmant ou infirmant cette information.

Aussi, j'ai interogé BARD (l'intelligence artificielle concurrente de ChatGPT, de Google), en posant la question suivante :

"La perception de l'ARCE (aide à la reprise et création d'entreprise) donne-t-elledroit à des points de retraite complémentaire ?"

Et voici sa réponse :
"Oui, la perception de l'ARCE (aide à la reprise et création d'entreprise) donne droit à despoints de retraite complémentaire.
L'ARCE est une aide financière qui permet aux personnes qui reprennent ou créent uneentreprise de maintenir une partie de leurs revenus pendant les premières années d'activité.L'ARCE est versée en deux fois, à six mois et à douze mois après le début de l'activité.
Le montant de l'ARCE est égal à 45 % des droits indemnisables à l'ARE (allocation d'aideau retour à l'emploi). Les droits indemnisables à l'ARE sont calculés en fonction des salairesperçus au cours des 28 derniers mois.
L'ARCE est soumis aux cotisations retraites complémentaires, au même titre que lessalaires. Cela signifie que les bénéficiaires de l'ARCE acquièrent des points de retraitecomplémentaire en fonction du montant de l'ARCE qu'ils perçoivent.
Le nombre de points de retraite complémentaire acquis est calculé en fonction du montantde l'ARCE et du taux de cotisation retraite complémentaire. Le taux de cotisation retraitecomplémentaire est de 6 % pour les salariés et de 16 % pour les non-salariés.
Par exemple, un bénéficiaire de l'ARCE qui perçoit 10 000 € d'ARCE acquiert 600 points deretraite complémentaire. Ces points sont versés aux régimes de retraite complémentaireAgirc-Arrco et à la Préfon.
Les points de retraite complémentaire acquis au titre de l'ARCE sont pris en compte pour lecalcul de la retraite complémentaire. Cela signifie que les bénéficiaires de l'ARCEbénéficieront d'une retraite complémentaire plus élevée."

En conclusion, d'après BARD, il y a versement de points par l'organisme de retraite complémentaire, avec calcul à l'appui !
Pour information, l'IA de BARD va piocher les infos sur le net, mais sans citer ses sources. C'est-à-dire qu'il ne les a pas inventées... Mais où est-il aller les chercher ? C'est encore un mystère !

C'est pourquoi il serait vraiment interressant d'obtenir cette information par des pensionnés concernés par l'ARCE.

Cordialement,
Pierre


GU

GUY S

Spécialiste (8606 messages)
09h29
  • date d'inscription :16|01|2019
  • Profil :Retraité
Par l'intermédiaire de votre compte en ligne interrogez l'AGIRC ARRCO en précisant que pour les périodes pendant lesquelles vous avez perçu l'ARCE vous n'avez pas de points alors qu'une cotisation de 3% était prélevée. Je crains que "l'intelligence" artificielle confonde ACRE et ARCE.
LV

LV

Membre (3 messages)
10h05
  • date d'inscription :06|03|2025
  • Profil :Salarié
Bonjour,
Je me permets de réactiver cette question 18 mois après les derniers échanges.
Aujourd'hui il est toujours confirmé par France Travail que 3% sont prélevés sur versement de l'ARCE au titre de la retraite complémentaire.
Je n'ai trouvé par contre aucune réponse sur l'attribution ou non de points retraite par AGIRC-ARRCO au titre cette cette même allocation ARCE.
Les conseillers AGIRC-ARRCO n'ont pas la réponse et ont renvoyé ma requête vers le groupe de protection sociale APICIL, qui ne répond pas.
Je suis preneur de texte de référence si vous en avez trouvé!
D'avance merci.

Vous devez vous inscrire ou vous connecter pour commenter.

Cet article issu de Previssima.fr est soumis au droit d'auteur, protégé par un logiciel anti-plagiat. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu, sans l’autorisation expresse de la société Previssima, est interdite. Les informations diffusées sur Previssima.fr (hors forum) sont toutes vérifiées par un service juridique spécialisé. Toutefois, Previssima ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Previssima.