Agirc-Arrco / Erreur Base de calcul du P.A.S ?

Do

Donc

Membre (17 messages)
17h31
  • date d'inscription :08|02|2024
  • Profil :Retraité
Bonjour,

A l'examen de mon Décompte de paiement d'avril, je m'aperçois que la Base de calcul du P.A.S présente une anomalie, selon moi. En effet, mon P.A.S (Taux 6,8%) est mentionné pour 240,18 € sur une Base de 3410,67 €. Or pour arriver à 240,18 €, il faut que la Base ne soit pas de 3410,67 € mais de 3532,01 €.
Voici en effet le résultat: 3532,01 x 6,8% = 240,18 €.

Quand je pars de mon Brut de 3791,70 €, en retirant les prélèvements sociaux déductibles, j'aboutis exactement à ce résultat.

Interrogée Agirc-Arrco me répond que son Décompte est exact. Avec mon calcul, mon net payé aurait été de 121,34 € supérieur.

Serait-il possible de poster sur le Forum de façon anonyme mon Décompte de paiement avec mon calcul en sorte que je puisse revenir vers Agirc-Arrco avec plus de conviction ?

Cordialement 


tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
18h00
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Il est possible, à partir d'une image du document, anonymisée (cachant les données personnelles) de la charger sur un site comme zupimages.net et de donner le lien généré sur le site ici sur le forum.

Pour le calcul, le PAS ne s'applique pas sur le brut, mais sur le net imposable (ou net fiscal). Ce net c'est le brut, moins la CSG déductible, moins cotisation maladie (cotam).
Do

Donc

Membre (17 messages)
19h02
  • date d'inscription :08|02|2024
  • Profil :Retraité
Merci pour la réponse.

La Base de calcul du PAS est bien entendu le Net imposable. Donc les sommes de 3410,67 € (celle d'Agic-Arrco) et de 3532,01 € (mon calcul) indiquées dans mon message, j'aurais dû le préciser, sont bien chacune un Net imposable.
tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
10h51
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Si je prends
brut : 3791,70
CSG deductible 5,9% : -223,71
Cotam 1% : -37,92
net fiscal : 3791,70 -223,71 -37,92 = 3530,07
PAS 6,8% : 240,04

Cela correspond, aux arrondis près.
Do

Donc

Membre (17 messages)
19h23
  • date d'inscription :08|02|2024
  • Profil :Retraité
Grand merci pour ce travail auquel je ne m'attendais pas.

Mes calculs et les vôtres concordent donc.

Je devrais vérifier si mes Décomptes de paiement mensuels depuis 3 ans ne comportent pas la même anomalie.  Aurais-je soulevé un lièvre ? Comment faire admettre par Agirc-Arrco qu'il y a une anomalie ? Le mieux serait d'agir groupé avec d'autres retraités mais pas facile à faire.

Cordialement 
tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
19h38
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
Mon calcul donne juste qu'avec 3791,70 de brut et 6,8% de PAS, un prélèvement de 240 est normal.

Si dans le document la base est fausse, le résultat lui semble correct.

Il faudrait votre document, comme vous l'aviez proposé, pour voir comment cela se présente.

Puis au final, le PAS n'est qu'un acompte, le seul calcul à retenir c'est celui de l'avis d'imposition annuel où on a l'impot du, les acomptes versés, et le solde, à payer ou à rembourser.
tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
20h35
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
A la réflexion, le 3410, ce n'est pas la retraite imposable, mais la retraite nette. Voir ce calcul https://zupimages.net/up/24/17/6tou.jpg
Do

Donc

Membre (17 messages)
20h42
  • date d'inscription :08|02|2024
  • Profil :Retraité
La Base est bien fausse mais le résultat exact. Je suis des plus surpris que ma Caisse de retraite me dise que tout est ok. Je pense que la réponse a été faite par quelqu'un qui n'y connait rien ou encore à qui on a appris à botter en touche.

Pourrais-je faire parvenir mon Décompte de paiement rendu anonyme sans passer par la procédure indiquée, mon agilité en informatique étant trés trés restreinte.
tc

tc

Spécialiste (2702 messages)
20h48
  • date d'inscription :28|01|2022
  • Profil :Retraité
pour communiquer un document, qui ne peut pas être affiché directement par le forum, il faut déposer le fichier sur un serveur de stockage puis donner le lien généré.

une image comme sur mon message au dessus : https://www.zupimages.net/
ou un autre fichier, comme un pdf sur : https://www.cjoint.com/

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