quitter le RSI pour aller à la sécurité sociale

So

Soso

Membre (3 messages)
16h59
  • date d'inscription :03|08|2015
  • Profil :Micro-entrepreneur

Je suis autoentrepreneur depuis 2013. J’ai trouvé un travail en CDI depuis 3 mois mais j’aimerais bien garder mon statut d'autoentrepreneur pour continuer quelques activités le week end. 

Je suis toujours au RSI mais je souhaiterais passer à la Sécurité sociale des salariés. 

Que faut-il faire ?  

 
Mo

Mouss

Membre (4 messages)
11h02
  • date d'inscription :04|08|2015
  • Profil :Salarié

Si vous êtes salarié en CDI votre employeur cotise au régime général. Il n’y a pas de problème pour vous, il faut prévenir le RSI.

pe

peach

Membre (3 messages)
17h59
  • date d'inscription :03|08|2015
  • Profil :Agriculteur

C’est loin d’être aussi simple. J’étais dans la même situation. J’ai envoyé des courriers, j’ai appelé plusieurs fois. Selon mes interlocuteurs, on m’a dit des choses très différentes. Finalement, j’en ai eu marre et j’ai demandé directement ma radiation du RSI car le RSI ne répondait plus.

Pa

Parme1927

Membre (1 messages)
23h22
  • date d'inscription :04|08|2015
  • Profil :Salarié

Même chose pour moi, le RSI ne voulait pas me radier alors que je suis salarié à temps plein. J’ai demandé la radiation

Ro

Rose

Membre (1 messages)
17h17
  • date d'inscription :03|08|2015
  • Profil :Salarié

Moi je me suis présenter à la  CPAM (euh, sécurité sociale) de mon lieu de résidence avec votre certificat de résidence, une pièce d 'identité en cours de validité, copie de justificatifs de ressources actuels ( salaires, avis de pôle emploi, justificatif CAF si RSA) , un RIB et éventuellement un acte de naissance. Je ne sais pas si cela répond à votre question

So

Soso

Membre (3 messages)
19h11
  • date d'inscription :03|08|2015
  • Profil :Micro-entrepreneur

Non car je ne sais pas si je dois demander ma radiation ou pas du RSI.

Al

Aloha

Membre (2 messages)
16h47
  • date d'inscription :04|08|2015
  • Profil :Libéral

En fait, la règle est la suivante. Elle est liée à l’activité exercée à titre principal. Pour comprendre, vous devez vous reporter à l’article R613-3 du Code de la Sécurité sociale qui dit que : est présumée exercer, à titre principal, une activité non salariée, la personne qui exerce simultanément au cours d'une année civile, civile,

-  D'une part, une ou plusieurs activités non salariées entraînant affiliation au régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non-salariés des professions non agricoles ou (…) des exploitants agricoles

- D'autre part, une ou plusieurs activités professionnelles entraînant affiliation au régime général ou à un régime spécial ou particulier de sécurité sociale applicable aux salariés ou assimilés

Toutefois, l'activité salariée ou assimilée est réputée avoir été son activité principale, si l'intéressée a accompli, au cours de l'année de référence, au moins 1 200 heures de travail salarié ou assimilé lui ayant procuré un revenu au moins égal à celui retiré par elle de ses activités non salariées.

En clair, pour la Sécurité sociale et les allocations familiales vous devez cotiser aux deux régimes, salariés et non-salariés. Vos prestations seront ouvertes dans le régime principal qui est présumé être celui du RSI sauf si vous justifiez de la règle des 1 200 heures. Pour la retraite, vous devez cotiser au deux régimes. 

Voilà pourquoi il est plus simple de demander directement sa radiation du RSI pour éviter les complications au moment du versement des prestations.

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