Bonjour a tous, il y à entre vous quelque un à la retrait mais avec droit a AAH différentiel du fait que son handicap est suppérieur à 80% , se que lui donne une carte CMI mention invalidité? Que savez vous sur le droit a un abattement , autre que celui de la formule de calcul( 20% avant 2022 et -5000 depuis 2022) et autre que les abattements fiscaux faite par service d' impôt? Je sais parce que c'est le service prestation lui même qui m'a écrit , en 2015, quand le droit a AAH a été recalculé en septembre( suite a ma réclamation) et quand ils on constaté que " En effet votre carte d' invalidité a été oublié " et que mon droit a été recalculé " avec un net après abattements fiscaux, après abattement pour la invalidité de votre époux ( il été en pension invalidité) et après abattement personne infirme et titulaire d'une carte d' invalidité". Le calcul de AAH pour 2018,19,20,21,22 m'a été envoyé par mail en mars 2022 et la j'ai pu voir que le calcul n'a pas été fait sur le montant net imposble de l' avis d' imposition mais a été calculé avant les abattements sur mes revenus de retrait avec un 20% ( pour carte je panse) et separé sur les revenus de mon époux avec un 20% abattement qui est l' abattement de la formule de calcul sur les revenus de conjoint jusqu'à 2021 . L' abattement carte n'a pas été fait sur ses revenus , or en 2015 j' avais pas des revenus, donc l' abattement carte de quel le service prestation a écrit d' avoir oublié faire et ensuite a appliqué, a été fait sur les revenus de l' avis, donc ceux de mon époux.
Il y à quelque un qui peut répondre? sur quel revenus s' applique l' abattement pour ceux ayant carte CMI pour taux de +80% ? c'est un abattement de 30% comme a été pour l' invalidité de mon époux, ou de 20%? je veux spécifier que c'est un abattement autre que celui faite au impôt, les 1224€ abattement personne agêe ou invalide, qui a un abattement fiscal .
Ce sujet j' avais ouvert sur autre site mais jamais personne n'a pas répondu, et sûrement sont plain des autres personnes dans la même situation, que savez vous? Merci infinement pour réponse.
GU
GUY S
Plus
Spécialiste (8606 messages)
10h00
Plus
date d'inscription :16|01|2019
Profil :Retraité
Il faut demander à la CAF sur quel revenu s'applique l'abattement. Votre Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) doit pouvoir répondre à votre question.
Oc
Octaviana
Plus
Membre (31 messages)
17h50
Plus
date d'inscription :09|03|2022
Profil :Retraité
Bonjour, merci, je demanderai à la MDPH .
J’ai le mail de la MSA avec les calculs faite pour trouver mon AAH , je le trouve inutilement compliqué . On a un avis d’ imposition de foyer , sur lui le service d’ impôt a déjà effectué les abattements fiscaux sur le revenu de déclarant principal de deuxième déclarant, ( les -10% sur revenus des salaires ou pensions invalidité , l’ abattement minimum qui est fait sur les pension de retrait , l’ abattements personne âgée set /ou invalide , soit 1242 soit 2484, dépend de plafond des revenus) et a donné un NET imposable . MSA n’a qua prendre cet montant et ajouter les pensions retrait de l’étranger pour obtenir le net total des revenus a prendre en compte dans le calcul de AAH.Ensuite devra applique l’abattement pour la carte invalidité, et le nouvel abattement de la formule :-5000 depuis janvier 2022.
Pour mon calculer mon AAh MSA a faite départager les revenus déclarant 1 et 2 et a effectué les abattements fiscaux…-10% sur revenus de conjoint , -380 abattement minimal sur mes pensions retrait ,.l’ abattement de 5000 euro sur le revenu de conjoint et l’abattement de 20% sur mes revenus ( si c’est pour la carte d’ invalidité alors devrait le faire sur le total des revenus, donc de mon époux et mon revenu, et pas seulement sur mes revenus ) puis a fait le total, et a finie par diminuer le plafond couple de 19626 avec le total des revenus et diviser par 12 pour montant AAH . Vous verrez ? a compliqué le calcul a fait se que déjà été fait sur l’avis d’impositions. ET en faisant comme sa, a pu faire l’abattement pour carte juste sur mes revenus, et pas sur le total. ..... qui a donné un AAH plus petit.
Sa c’est pas bien, car en 2015 a fait abattement carte sur les revenus de conjoint, j’avais pas des revenus. Ils m’ont écrit courrier disant que en effet ma carte a été oublié et on avait recalculé le AAh avec net après abattements fiscaux et abattement personne infirme titulaire de carte d’invalidité. C’est claire que l’ abattement carte est fait sur le total des revenus net de l’ avis d’ impositions et pas uniquement sur les revenus de bénéficiaire de AAH. J' avais zéro revenu , pour ma carte a été diminué le revenu de mon époux. C'est sa que je veux savoir: quel est l' abattement et exactement sur quel revenu s' applique . Merci encore, peut être MDPH voudra me répondre, je suis pas à CAF mais à la MSA qui biensur évite le sujet .
GU
GUY S
Plus
Spécialiste (8606 messages)
09h51
Plus
date d'inscription :16|01|2019
Profil :Retraité
Inclusion des revenus du conjoint
L’inclusion des revenus du conjoint, partenaire, ou concubin dans le calcul de l’AAH a été pendant l’année 2021, un long débat. Une majorité d’associations demandaient, pour plus d’équité, que les revenus du couple cessent d’être pris en compte pour ce calcul, et que seuls ceux du bénéficiaire de l’AAH ne le soient. Ce n’est toutefois pas une réforme qui a abouti.
Les revenus des conjoints, partenaires ou concubins sont donc bien toujours pris en compte dans le calcul de l’AAH du bénéficiaire.
La demande de changement vis-à-vis de ces revenus a toutefois été partiellement écoutée et aujourd’hui, la nouveauté réside sur les abattements forfaitaires qui seront réalisés sur les revenus des conjoints.
La loi de finance pour 2022 prévoit de nouveaux abattements forfaitaires sur les revenus des conjoints, partenaires et concubins des personnes éligibles et bénéficiaires de l’AAH.
Tous les revenus du conjoint, partenaire ou concubin ne sont pas concernés par cette nouvelle règle d’abattement. Les revenus inclus sont :
les revenus tirés d’activités commerciales, artisanales, libérales ou agricoles
les traitements et les salaires
les pensions et les rentes viagères à titre gratuit
les rémunérations des gérants et associés
la rémunération garantie versée aux travailleurs handicapés par l’établissement ou le service d’aide par le travail.
Oc
Octaviana
Plus
Membre (31 messages)
15h04
Plus
date d'inscription :09|03|2022
Profil :Retraité
vous êtes un personne ou un robot? vous ne répondez pas a la question, vous écriez chaque fois autres choses qui je n'as pas demandé, je sais tout que vous écriez! Vos réponses sont comme automatiques, preécrites parce que se pas des réponse a objet, mais choses génerales sur le sujet AAH.
C'est pas besoin me répondre si vous voulez me parler chaque fois de genéralités et ne ré"pondez a ma demande: sur quel revenu est fait l' abattement pour ceux ayant CMI invalidité: sur le total du foyer ou sur le revenu du bénéficiaire de AAH
Oc
Octaviana
Plus
Membre (31 messages)
13h10
Plus
date d'inscription :09|03|2022
Profil :Retraité
Bonjour, Vous avaez écrit des informations que je le connaise déjà .
Je sais bien que les 20% abattement sur les revenus du conjoint à été remplacé en 2022 par l' abattement forfataire de -5000€ et j' avais suivie les débates pour changer la régle de calcul et établire la déconjugalisation , se pas sa que j' avais demandé. Se que je ne sais pas et je demande sans arret et personne ne me réponde , est: je suis à la retrait avec un tout petite pension et j'ai droit aussi a AAH parce que la taux est de plus de 80% et je suis titulaire donc d'une carte d'invalidité CMI invalidité. L' abattemenet a laquelle j'ai droit pour le fait d' être titulaire de carte CMI devrait étre fait sur quel revenu de l' avis du foyer? sur le total des revenus, ou juste sur mon revenu? Parce que si c'est sur le revenu de bénéficiaire, sa pose un autre question : La deuxième question: les bénéficiaires de AAH qui n'ont pas revenus de pension de retrait, ou autres, et qui ont droit a l' abattement pour leurs handicap de +80% perdrent leurs droit si l' abattement doit être faite uniquement sur le revenu du bénéficiaire et pas sur le total, sur le revenu du conjoint ?
EXISTE UN ABATTEMENT POUR CEUX AVEC CARTE CMI INVALIDITE , le service prestation applique 20% sur mon revenu de pesnion de retrait, mais je suis convaincue que c'est un erreur, que l' abattement devrait s' appliquer sur le total revenus du foyer, et je suis certait de sa, parce que en 2015 a été recalcculé le AAh pour motif d' avoir oublié l' abattement pour CMI, et l'ont appliqué ultérieurement , sur le unique revenu sur l' avis d'imposition, celui de conjoint parce que je n' avais pas aucune revenu. Je suis entré a la retrait plus tarde. Se pour sa que je veux savoir si ici quelque un peut répondre, la vrai régle: sur quel revenu !
GU
GUY S
Plus
Spécialiste (8606 messages)
09h06
Plus
date d'inscription :16|01|2019
Profil :Retraité
L'abattemet de 5000€ sur les revenu du conjoint s'appliquera sur la séclaration de revenus 2022. L'abattement de 20%s'applique sur les revenus 2021. Cet abattement de 20% s'applique sur les revenus du conjoint.
Oc
Octaviana
Plus
Membre (31 messages)
20h14
Plus
date d'inscription :09|03|2022
Profil :Retraité
Bonjour, Avec retard je vous réponds : cet année a été déjà appliqué au lieu de -20% un nouvel abattement de -5000 abattement pour tous sur le revenu du conjoint et aussi un -20% sur mon revenu de pension de retrait comme abattement pour le fait que je suis titulaire de CMI invalidité. A parte sa, a été fait sur chaque un de nous deux revenus l' abattement que le service d' impôt fait pour tout les personnes âgées de plus de 65 ans et les personnes invalidés de +80%. Jusque là tout e clair. Se que je ne suis pas certain est que : l' abattement pour carte qui a été fait uniquement sur mon revenu , le réglement dit qu'il devrait être fait sur le total des revenus du foyer , le mien et celui de mon époux, ou , comme il a été fait, uniquement que ma partie de revenu de ma petit pension de retrait. C'est un grand difference si on applique un abattement sur un petit morceau de total des revenus ou sur le total entier. Les bénéficiaires de AAh ayant droit a abattement pour le fait qu'ils sont titulaires de CMI et qui n'ont pas de tout des revenus, ils ne profiterons pas de cet abattement alors, si il s' applique que sur le revenu de bénéficiaires et pas sur le total du foyer? Vous n' avez pas jamais répondu a sujet de abattement pour CMI,fait uniquement poiur ceux avec la carte pour handicap de +80% , mais juste sur les abattements de 20% ou -5000, abattement pour tous, même pour ceux avec taux handicap inférieure a 80%, donc tous les bénéficiaires de AAH.
GU
GUY S
Plus
Spécialiste (8606 messages)
10h44
Plus
date d'inscription :16|01|2019
Profil :Retraité
Depuis le 1er janvier 2022, pour les bénéficiaires AAH vivant en couple, l'abattement applicable sur les revenus du conjoint est fixe, soit 5 000 €. Et 1 400 en plus par enfant, contre 1 100 initialement prévu. Plus avantageux ?
Oc
Octaviana
Plus
Membre (31 messages)
11h31
Plus
date d'inscription :09|03|2022
Profil :Retraité
ohhhhhhhhhhhh mais vous écriez des choses que je sais très bien, et personne ne réponde a question posé: l' abattement pour carte CMI invalidité ( taux de +80%) se fait sur le total des revenus du foyer ou se fait uniquement sur le revenu de bénéficiaire de AAH si il a des revenus . Il existe cet abattement et j'ai vu le calcul de la service prestations, a été fait sur mon revenu un20% . Sur le revenu du conjoint a été un -5000.
Je doute que c'est correct , et je pose cet question parce que dans un an a été fait l' abattement pour carte sur le revenu de conjoint, j' avais pas des revenus, et ensuite les années suivantes l' abattement a été fait sur mon revenu de retrait et pas sur le total revenus de foyer.Le service prestations m'a répondu que c'est interdit a faire l' abattement pour carte sur le revenu du conjoint. Alors posurquoi dans un an ils l'ont fait ? C'est un contradiction entre faites, un an a été sur le revenu conjoint , autre années sur mon revenu uniquement .
C'est sa que je veux clarifier : que dit la loi? sur quel revenu est fait l' abattement pour carte CMI invalidité??
Ne me parlez pas de l' abattement pour tous de -5000e ou des abattements fiscaux faites déjà par sérvice d' imposition, tout sa est claire et a été bine appliqué !
Cet article issu de Previssima.fr est soumis au droit d'auteur, protégé par un logiciel anti-plagiat. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu, sans
l’autorisation expresse de la société Previssima, est interdite. Les informations diffusées sur Previssima.fr (hors forum) sont toutes vérifiées par un service juridique
spécialisé. Toutefois, Previssima ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne peuvent en aucun
cas engager la responsabilité de Previssima.
RESTEZ INFORMÉ en recevant notre newsletter bimensuelle :
Actualités, sujets du moment, questions pratiques,...