Circulaire inclut le rachat des cotisations

Question

Bonjour,
Pouvez-vous s'il vous plait me renseigner la référence du Circulaire(reglementation de la Cnav ) d' ou est tiré le texte suivant:
Avant2011-Décès de l Assuré
" Si l'assuré décedé avant d avoir soldé son rachat le conjoint survivant peut continuer les versements.
S il ne solde pas le rachat dans le délai imparti.la caisse lui rembourse les sommes qu'il a versées.la retraite de réversion tient compte des cotisations payées par l' assuré décèdè".
Meilleurs salitations

GUY S · Answer

La circulaire n'a pas besoin de le préciser. La pension du titulaire est calculée sur, entre autre, sur les cotisations payées y compris celles payées par rachat. La pension de reversion est calculée en fonction des droits acquis par le titulaire en tenant comte des cotisations de rachat, si elles sont payées avant la liquidation de la retraite du titulaire.

GUY S · Answer

Voir la Circulaire CNAV n° 38/93 du 21 avril 1993 paragraphe 4

GUY S · Answer

Voir la circulaire : Circulaire n° 2012-80 du 14 décembre 2012 au point 2234
Si le conjoint renonce à poursuivre le paiement les sommes versées au titre du rachat des trimestres sont validés à concurrence des sommes versées.
La pension de reversion tient compte des trimestres de rachat validés

Liasse habib · Answer

Merci GUY,
J ai besoin d'eclaircissiement,
Après Avoir lu et examiné la circulaire Cnav n38/93 du 21 avril 1993 paragra 4.
Je n ai pas trouvè le texte suivant qui m'interesse:"la retraite de réversion tient compte des cotisations payées par l'assuré décédè"
Meilleurs salutations