Bonjour, Pouvez-vous s'il vous plait me renseigner la référence du Circulaire(reglementation de la Cnav ) d' ou est tiré le texte suivant: Avant2011-Décès de l Assuré " Si l'assuré décedé avant d avoir soldé son rachat le conjoint survivant peut continuer les versements. S il ne solde pas le rachat dans le délai imparti.la caisse lui rembourse les sommes qu'il a versées.la retraite de réversion tient compte des cotisations payées par l' assuré décèdè". Meilleurs salitations
GU
GUY S
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Spécialiste (8639 messages)
10h27
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date d'inscription :16|01|2019
Profil :Retraité
Voir la circulaire : Circulaire n° 2012-80 du 14 décembre 2012 au point 2234 Si le conjoint renonce à poursuivre le paiement les sommes versées au titre du rachat des trimestres sont validés à concurrence des sommes versées. La pension de reversion tient compte des trimestres de rachat validés
Li
Liasse habib
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13h53
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date d'inscription :09|04|2020
Profil :Retraité
Je vous remercie infiniment. Je veux savoir s il vous plait, la Circulaire Cnav avant 2011.ancienne dispositions
Merci GUY, J ai besoin d'eclaircissiement, Après Avoir lu et examiné la circulaire Cnav n38/93 du 21 avril 1993 paragra 4. Je n ai pas trouvè le texte suivant qui m'interesse:"la retraite de réversion tient compte des cotisations payées par l'assuré décédè" Meilleurs salutations
GU
GUY S
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Spécialiste (8639 messages)
08h57
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date d'inscription :16|01|2019
Profil :Retraité
La circulaire n'a pas besoin de le préciser. La pension du titulaire est calculée sur, entre autre, sur les cotisations payées y compris celles payées par rachat. La pension de reversion est calculée en fonction des droits acquis par le titulaire en tenant comte des cotisations de rachat, si elles sont payées avant la liquidation de la retraite du titulaire.
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