Stéphane Robert (Aravis audit) : « L’idéal serait de souscrire un contrat Homme-clé et demander la nomination d’un mandataire dans la foulée »

Assurance Homme-clé, assurance décès ou perte d’emploi, etc. Divers contrats de prévoyance existent actuellement sur le marché afin de prémunir le dirigeant d’entreprise contre certains risques.

Toutefois, ces contrats supplémentaires proposent uniquement des garanties financières en cas de décès ou d’empêchement du dirigeant ; elles ne prennent pas en charge le remplacement de celui-ci au titre des tâches courantes de la vie de l'entreprise, ce qui peut menacer la survie de la structure.

Face à ce constat, Stéphane Robert, expert-comptable et dirigeant d’entreprise, a lancé en avril dernier une prestation inédite : le mandat de gestion future, qui offre un accompagnement temporaire en cas de décès ou de défaillance du dirigeant. Entretien.

Previssima - Vous avez créé une prestation inédite : le mandat de gestion future. Pouvez-vous nous en dire plus ?

Stéphane Robert - Ce dispositif donne la possibilité à un dirigeant d’entreprise unipersonnelle de nommer directement un mandataire – la nomination étant actée chez un notaire – c’est-à-dire une ou plusieurs personnes qui seront amenées à intervenir dans l’entreprise pour le remplacer en cas d’accident grave ou de décès.

Ce mandat concerne exclusivement la gestion de l’entreprise. Ainsi, en cas de décès, on se chargera soit de poursuivre l’activité afin de la maintenir pour l’un des enfants (ou un tiers) qui pourrait la reprendre, soit de liquider l’entreprise proprement et rapidement. Un maintien peut être également prévu en cas d’accident ou d’invalidité du chef d’entreprise. La durée de ce maintien est indéfinie : on est nommé mandataire jusqu’à la fin du mandat qui correspond, soit au retour du dirigeant dans ses fonctions, soit à la vente de l’entreprise ou la cessation d’activité.

Quelles prestations sont incluses dans le mandat de gestion future ?

Au préalable, nous réalisons un audit avec le dirigeant afin de recueillir ses volontés (choix d’un éventuel remplaçant, etc.) et déterminer avec lui ce qui pourrait se révéler être le plus pertinent pour son entreprise s’il venait à décéder ou à être en impossibilité d’exercer (cession plutôt que liquidation, etc.).

En outre, le contrat que l’on propose comprend un plan de continuité de l’activité qui consiste à définir, avec le chef d’entreprise, les tâches à effectuer en priorité en cas de décès ou d’accident grave, obtenir l’accès à ses fichiers clients ou fournisseurs, dresser la typologie de l’entreprise, comprendre son fonctionnement, ceci, afin qu’on puisse intervenir au pied levé.

Dans tous les cas, les modalités d’intervention du mandataire sont spécifiées avant la signature du mandat et sont d’ailleurs transmises expressément aux proches du dirigeant pour plus d’efficacité et pour éviter toute contestation.

Comment fonctionne le dispositif ?

Ce dispositif fonctionne comme une assurance. Le client paye un abonnement incluant notamment des mails de rappel, la mise à disposition d’un coffre-fort numérique permettant d’échanger des documents confidentiels, ou encore, la prise en charge des 15 premiers jours d’intervention du mandataire. Au-delà des 15 jours, la rémunération est basée sur celle du dirigeant.

En quoi votre offre vient-elle combler une lacune dans le champ de la prévoyance supplémentaire ?

Lors de la survenance d’un évènement grave impactant le dirigeant, la garantie de la continuité de l’entreprise sur le plan humain est un élément qui manque en effet à la protection du dirigeant puisque les contrats de prévoyance actuels prévoient uniquement un versement d’argent au profit de la famille ou de l’entreprise.

D’autant qu’en cas de décès du dirigeant, on ne peut plus avoir accès aux comptes et de ce fait, à l’argent versé par l’assurance. Ce qui peut mettre en péril la situation financière du foyer, particulièrement si le conjoint survivant a le statut de conjoint salarié ou collaborateur, ou s’il n’a pas de revenu propres.

D’ailleurs, élément représentatif de cette carence, lorsque le chef d’entreprise disparaît, le conjoint survivant se tourne souvent vers l’expert-comptable, qui se retrouve à gérer les aspects administratifs de l’entreprise, sans pouvoir pour autant s’autoproclamer mandataire de l’entreprise.

Le mandat de gestion future semble complémentaire à l’assurance Homme-clé…

Le contrat Homme-clé prend la forme d’une somme d’argent versée à l’entreprise pour payer éventuellement la personne qui prendra la place du dirigeant, s’il est l’homme-clé.

Le mandat de gestion future est totalement complémentaire à l’assurance Homme-clé : l’idéal serait de souscrire un contrat Homme-clé et demander la nomination d’un mandataire dans la foulée, ce qui permettrait une prise en charge globale, financière et humaine.

Envisagez-vous de développer votre produit ?

Il faut savoir que c’est une activité qui exige du temps puisqu’il faut consacrer à chaque client une demi-journée, voire une journée complète afin de faire le tour de son entreprise, savoir quel est son rôle, où sont rangés ses documents, etc.

Notre objectif pour développer l’activité est de nouer des partenariats avec des assureurs, des experts-comptables et des notaires et de trouver des personnes qui acceptent de devenir mandataires (chefs d’entreprises ou experts-comptables).

Par conséquent, les cabinets d’expertise comptable et les assureurs pourraient être de bons relais pour diffuser l’offre.