Coronavirus : le ministère du Travail publie un nouveau protocole national de déconfinement en entreprise

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Coronavirus : le ministère du Travail publie un nouveau protocole national de déconfinement en entreprise
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Le ministère du Travail a mis en ligne, ce mercredi 24 juin, un nouveau protocole national de déconfinement en entreprise qui se substitue à la version antérieure du 4 mai dernier et qui entre en vigueur dès aujourd’hui.

Face à l’amélioration progressive de la situation sanitaire, les mesures de protection de la santé au travail ont été allégées.

Ainsi, le télétravail n’est plus la norme mais demeure réservé aux personnes à risque. Quant aux règles applicables sur les lieux de travail, elles ont été assouplies.

Le télétravail n’est plus la norme

Le télétravail n’est plus la norme mais reste « une solution à privilégier dans le cadre d’un retour progressif à une activité plus présentielle ».

Des exceptions sous toutefois prévues, notamment pour les travailleurs dits « à risque de forme grave de Covid-19 » (voir liste établie par le HCSP), pour lesquels le télétravail doit être favorisé.

Par ailleurs, le travail à distance doit également être privilégié pour les travailleurs cohabitant avec un senior ou une personne à risque de forme grave.

Disposition identique pour les femmes enceintes au 3e trimestre de grossesse et les personnes souffrant d'obésité morbide (IMC supérieur à 30).

Lorsque le télétravail ne peut être accordé aux personnes à risque, le travail en présentiel doit donner lieu à des mesures de protection renforcée :

  • Mise à disposition d’un masque à usage médical par l’entreprise au travailleur, qui devra le porter sur les lieux de travail et dans les transports en commun lors des trajets domicile-travail et en déplacements professionnels
  • Vigilance particulière de ce travailleur quant à l’hygiène régulière des mains
  • Aménagement du poste de travail : bureau dédié ou limitation du risque (écran de protection, etc.)

Assouplissement des règles applicables sur les lieux de travail

Les règles applicables sur les lieux de travail sont désormais assouplies même si toutefois, le respect des gestes barrière et la distanciation physique restent en vigueur. Ainsi :

  • Le respect d’une distance d’au moins un mètre entre les personnes devient la norme ; la jauge des 4 m2 est désormais un simple outil qui reste proposé à titre indicatif. S’il est difficile de respecter cette distance d’un mètre, le port du masque devient obligatoire pour le salarié
  • Le salarié porte un masque lorsqu’il est amené à être en contact à moins d’un mètre d’un groupe social constitué librement de personnes qui ne portent pas de masque

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