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Retraite de base

J’ai cotisé à plusieurs régimes, comment calculer ma retraite ?

Personnes concernées : Agriculteur, Artisan-Commerçant, Auto-entrepreneur, Dirigeant non-salarié, Dirigeant salarié, Etudiant, Fonctionnaire, Libéral, Retraité, Salarié, Sans activité

Pour calculer sa pension de retraite, un assuré polypensionné doit additionner ses pensions de retraite de base et complémentaire dans chaque régime où il a cotisé.

Pour permettre une meilleure coordination des régimes et un traitement d’égalité entre les cotisants, certains régimes se sont alignés sur le régime général qui regroupe le plus d’assurés.

Qu’est-ce qu’un polypensionné ?

De plus en plus d’assurés sociaux exercent des professions différentes au cours de leur carrière. Suivant la nature de leur activité, ils sont affiliés à des régimes différents.

Au titre de ces activités, les assurés cotisent pour leur retraite de base et (pour la plupart des régimes) pour une retraite complémentaire. Au moment de la retraite, ces assurés percevront une pension de retraite pour chaque régime dans lesquels ils ont cotisé. On parle d’assurés « polypensionné ».

Coordination des régimes

La réforme Fillon de 2003 a instauré un principe d’égalité de traitement entre les régimes et les cotisations, quel que soit le parcours professionnel de l’assuré : « Les assurés doivent pouvoir bénéficier d'un traitement équitable au regard de la retraite, quels que soient leurs activités professionnelles passées et le ou les régimes de retraite dont ils relèvent » Source : legifrance.

Pour permettre cette égalité de traitement, une partie des régimes se sont alignés sur le régime qui regroupe le plus d’assurés, le régime général. Depuis les régimes se répartissent en deux groupes :

  • Les régimes alignés sur le régime général des salariés du privé : le régime social des indépendants (RSI) des artisans, commerçants et industriels, la mutualité sociale agricole (MSA) seulement pour les salariés agricoles
  • Les régimes non alignés sur le régime général : le régime de la fonction publique, le régime des professions libérales, les régimes spéciaux et la mutualité sociale agricole (MSA) pour les exploitants agricoles

Les règles de coordination entre les différentes pensions ne sont pas les mêmes selon que l’assuré a cotisé :

  • à plusieurs régimes alignés : les 25 meilleurs salaires annuels sont pris en compte tous régimes confondus au prorata de la durée d’assurance cotisée dans ce régime

ou

  • à un (ou plusieurs régimes) aligné(s) d'une part et à un (ou plusieurs) régime(s) non-aligné(s) d'autre part : les pensions de retraite sont calculées selon les règles de chaque régime

Calcul de la retraite de base des polypensionnés

Dans tous les cas, la pension de retraite que perçoivent les polypensionnés est la somme des pensions pour lesquelles ils ont accumulé des droits dans les régimes de base et complémentaires auxquels ils ont été affiliés.

 

Pour aller plus loin :

J’ai été salarié du privé et indépendant, quelle sera ma retraite de base ?

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